Nos conditions générales

Chers croisiéristes,

Ces conditions générales s'appliquent aux réservations effectuées à partir du 17 avril 2018 pour tous les départs à partir des dates indiquées ci-dessous :

Costa Victoria                            25.10.2018

Costa neoRomantica                  18.11.2018

Costa Luminosa                         30.11.2018

Costa neoRiviera                        01.12.2018

Costa Fascinosa                        13.12.2018

Costa Magica                            13.12.2018

Costa Pacifica                           14.12.2018

Costa Diadema                          15.12.2018

Costa Fortuna                            16.12.2018

Costa Deliziosa                          19.12.2018

Costa Favolosa                          20.12.2018

Costa Mediterranea                    21.12.2018

Costa Smeralda                         17.10.2019

 

Veuillez lire attentivement les conditions contractuelles générales listées ci-après. En cas de réservation de votre part, votre voyage avec Costa Croisières y sera soumis. Ces conditions contractuelles générales étant adaptées aux dispositions applicables à un secteur particulier, nous vous recommandons de consulter la version en vigueur lors de la réservation et qui est publiée sur notre site www.costacroisieres.ch ou qui est, sur demande, remise en version papier par l’agence de voyages. 

DISPOSITIONS GÉNÉRALES POUR LES VOYAGES À FORFAIT  

 

1. RÈGLES EN VIGUEUR

1.1 L’objet du contrat de vente pour les voyages à forfait est une croisière. Il va de soi que ce contrat n’est pas seulement régi par les conditions générales, mais également par des conditions accessoires contenues dans les dépliants, brochures et catalogues publiés par l’organisateur Costa Crociere S.p.A. et dans toute autre documentation fournie par l’organisateur.

1.2 Pour autant que le droit suisse obligatoirement applicable ne prime pas, le présent contrat est régi par le droit italien concernant les règlements obligatoires du domaine de la protection des droits des consommateurs (directive 90/314/ CEE et décret législatif italien nº 29 du 6 septembre 2005), par les dispositions nationales concernant le secteur et le marché du tourisme (décret législatif italien nº 79 du 23 mai 2011, ci-après désigné «Loi sur le tourisme»), comme par toutes les dispositions nationales et internationales concernant les services individuels pour les voyages à forfait, si applicables.

1.3 Les clauses individuelles des conditions générales de vente sont considérées comme indépendantes les unes des autres. La nullité d’une clause ou d’un paragraphe n’entraîne pas la nullité des autres clauses ou paragraphes des présentes dispositions générales. 

2. LA RÉSERVATION

2.1 Le voyage se réserve par le biais d'un formulaire spécial imprimé (ou avec une fonction de saisie manuelle dans l’application "Fourniture de services - formulaire type"). Toutes les cases de ce formulaire doivent être remplies, le cas échéant, il doit être imprimé et signé par le passager.

2.2 Les voyages à forfait vendus en ligne sur www.costacroisieres.ch sont considérés, à toutes les fins légalement autorisées, comme étant proposés pour la vente en Italie. Il est supposé que les contrats concernés ont été conclus en Italie, directement avec l’organisateur. Dans tous les autres cas, c’est l’agence de voyages ayant vendu le voyage à forfait qui est la partie contractante.

2.3 L’acceptation de réservations suppose que des places sont encore disponibles. Il est admis que la réservation se termine avec la conclusion du contrat, après que l’organisateur l’ait confirmée, éventuellement en ligne. La réservation est soumise à la condition que le passager se soit acquitté de l’acompte conformément à l’art. 3.1.

2.4 Les promotions et les offres à des conditions particulièrement avantageuses, déviant de celles publiées dans les brochures, sont limitées dans le temps et en fonction des disponibilités, déterminées librement par l’organisateur selon ses propres critères.

2.5 L’agence de voyages dûment autorisée agit en tant que partie contractante du passager et peut délivrer une copie du contrat, mais seulement si la confirmation de l’organisateur selon 2.3 existe déjà.

2.6 Dans le cas d’une réservation individuelle pour plusieurs personnes, la personne effectuant la réservation garantit qu’elle dispose des autorisations des personnes concernées. Dans tous les cas, la personne effectuant la réservation garantit le respect de toutes les obligations contractuelles par les personnes citées dans la réservation.

2.7 Les réservations faites par des mineurs ne sont pas acceptées. Sans préjudice pour l’art. 2.6, les réservations pour des mineurs doivent être effectuées par les parents ou le tuteur ou par toute autre personne majeure disposant de l’autorisation nécessaire. Ces réservations ne sont acceptées que si le mineur voyage en compagnie d’au moins un parent ou d’une autre personne majeure prenant en charge la responsabilité correspondante.

2.8 Les navires n’étant pas équipés pour l’assistance pendant la grossesse et l’accouchement, les femmes enceintes sont autorisées à effectuer une croisière si elles n’ont pas atteint leur 24e semaine de grossesse au cours de la croisière (embarquement et débarquement inclus). Toutes les femmes enceintes sont tenues de produire, lors de l’embarquement à bord du navire, un certificat médical attestant de leur aptitude à prendre part à la croisière jusqu’à la fin de celle-ci. Ce certificat médical doit également préciser la date de naissance. Costa ne pourra, en aucune manière, être tenu responsable envers la passagère en cas de problème ou d’incident ayant trait à son état de grossesse, survenu pendant ou après la croisière.

2.9 Les enfants n’ayant pas encore 6 mois à la date de la réservation ne sont pas admis à bord. La limite d’âge se situe à 12 mois pour les croisières transatlantiques et des croisières d’au minimum 14 jours.

2.10 Les navires disposent d’un nombre limité de cabines aménagées pour les passagers handicapés. Certains endroits et certaines installations sur le navire ne sont pas accessibles pour des passagers handicapés ni/ou pas spécialement équipés pour les accueillir. De ce fait, la réservation pour des personnes handicapées s’effectue en fonction des disponibilités et le cas échéant, elle n’est accordée qu’à la condition que la personne soit accompagnée de quelqu'un pouvant la prendre en charge (cf. règlement (UE) nº 1177/2010).

2.11 Le passager a l’obligation d’informer l’organisateur, lors de la conclusion du contrat, sur les maladies ou infirmités physiques ou psychiques pour lesquelles il a éventuellement besoin d’une prise en charge ou de soins spéciaux. Aucune réservation pour un passager n’est acceptée si son état de santé physique ou mentale est tel que sa participation à la croisière est impossible ou dangereuse pour lui ou pour les autres, ou pour lequel il a besoin d’une prise en charge ou de soins ne pouvant pas être proposés à bord du navire.

2.12 Les informations concernant la croisière qui ne figurent pas dans la documentation contractuelle, ni dans les dépliants, ni sur le site Internet de l’organisateur, ou sur tout autre support promotionnel, seront communiquées au passager par l’organisateur suffisamment tôt, conformément aux dispositions de la Loi sur le tourisme.

2.13 L’organisateur se réserve le droit de dévier des présentes conditions générales de vente pour des catégories de contrats (p. ex. pour des voyages de groupes ou de motivation) et des offres promotionnelles selon l’art. 2.4. Pour ceux-ci, les conditions générales spéciales applicables sont valables. L'attribution d'une cabine de catégorie supérieure à celle réservée, et/ou le surclassement gratuit, n'autorise pas le passager à profiter gratuitement des prestations normalement réservées à cette catégorie. Il est par ailleurs possible que la cabine de catégorie supérieure ne soit pas équipée d'un lit double ni/ou pas spécifiquement adaptée aux personnes handicapées.   

2.14 Avant la conclusion du contrat, le passager a l’obligation de demander des informations complètes et détaillées concernant les conditions sanitaires et de sécurité des ports de destination, dans lesquels un arrêt sera effectué pendant le voyage. La conclusion du contrat conditionne l’acceptation de ces conditions et la reconnaissance d’un possible risque en relation avec ces conditions. 

3. PAIEMENT

3.1 Si le contrat est conclu, un acompte doit être payé dans les 10 jours, acompte équivalant au montant mentionné dans la brochure correspondante, mais à hauteur d'au moins 25% du montant total, y compris (le cas échéant) la totalité des frais d’inscription. Plus d’informations dans le tableau sous le point 6.3.

3.2 Le non-paiement aux dates convenues des sommes susmentionnées constitue une violation du contrat selon la clause expresse d’annulation contenue dans le présent contrat. Cela entraîne la résiliation légale du contrat; une indemnisation pour tous les dommages ultérieurs subis par l’organisateur reste réservée.

3.3 Après paiement de la totalité du prix de vente, le passager reçoit le billet de la croisière, un document légal pour l’accès à bord du navire. Ce document est valable à condition de contenir les informations suivantes: • date et lieu de naissance du client • numéro, date et lieu d’émission ainsi que la date d’échéance du passeport ou de la carte d’identité, en fonction des dispositions en vigueur • Le numéro de téléphone mobile d'un adulte par cabine pour un contact d'urgence.

3.4 Les paiements effectués via une agence de voyages ne sont acceptés que si les montants dus sont reçus de fait par l’organisateur.

3.5 Lorsque le paiement est effectué directement (par téléphone au 0800 55 60 20 ou via le site de l’organisateur www.costacroisieres.ch), le passager peut choisir un des moyens de paiement suivants: i) par virement bancaire, excepté pour le paiement d’acomptes selon l’art. 3.1: ii) par carte de crédit dans les limites des restrictions et conditions contenues dans les alinéas suivants du présent article.

3.6 Le paiement par virement bancaire n’est possible que pour des contrats conclus au moins 10 jours avant le départ. Pour des contrats conclus à une date plus proche du départ et jusqu’à 2 jours avant le départ, seuls les paiements par carte de crédit sont autorisés.

3.7 Si le contrat est conclu via le site de l’organisateur www.costacroisieres.ch, l’acompte ou le montant total (si le contrat est conclu moins de 30 jours avant le départ) ne peut être payé que par carte de crédit.

3.8 Dans tous les cas, le passager effectue tous les paiements selon les conditions spéciales indiquées par l’organisateur, conformément aux conditions préalables des articles 3.5 à 3.7.

3.9 Toutes les conditions de paiement sont obligatoires. Si le solde des sommes susmentionnées n’est pas payé et/ou si les montants ne sont pas reçus par l’organisateur dans les délais impartis, il est supposé que, selon la clause expresse d’annulation contenue dans le présent contrat, il y a eu violation du contrat. La conséquence en est l’annulation légale du contrat; restent réservées des indemnisations pour des dommages ultérieurs subis par l’organisateur.

3.10 Le billet de la croisière, le document légal pour l’accès à bord du navire, est délivré au passager après paiement de la totalité du prix de vente. 

4. PRIX

4.1 Le prix comprend tout ce qui est expressément indiqué dans les dépliants/brochures et/ou dans le formulaire du contrat signé par le passager.

4.2 La brochure indique le prix au tarif Basic, Total Comfort ou Deluxe.  La Best Available Rate (prix plancher) est valable pour le tour du monde 2020/2021. Pour chaque croisière, un nombre limité de cabines est disponible pour la vente au prix minimum. Lorsque ce nombre de cabines a été réservé, le reste des cabines sera vendu à un prix plus élevé que le prix minimum.

4.3. Les prix indiqués dans la brochure peuvent subir une augmentation jusqu’à 21 jours avant le départ prévu en raison d’une hausse des prix valables le jour de la publication du programme. Il peut s’agir d’augmentations (i) des frais de transport aérien; (ii) des frais de carburant pour la propulsion des navires; (iii) des droits et redevances pour les prestations faisant partie du voyage à forfait, telles que les redevances d’embarquement, de débarquement ou d’atterrissage dans les ports et les aéroports. Un changement de prix du voyage à forfait est donc possible: (i) pour les vols: basé sur la différence des frais de transport calculés au moment de l'impression, et listés dans ces conditions générales, et ceux valables au moment du départ (et c'est pourquoi, ces conditions contractuelles générales étant adaptées aux dispositions applicables à un secteur particulier, nous recommandons à nos clients de consulter la version en vigueur lors de la réservation et qui est publiée sur notre site www.costacroisieres.ch ou qui est, sur demande, remise en version papier par l’agence de voyages); (ii) Il n’y a pas d’augmentation de prix suite à une hausse du prix du carburant inférieure à 10%. En cas d’augmentation du prix du carburant de 10%, seul le prix de la croisière est augmenté de 3% (d’éventuels vols, transferts, taxes portuaires et abonnements, etc. sont exclus), de la même manière pour tous les passagers dans toutes les catégories et à toutes les dates de départ de la croisière concernée. Les prix indiqués dans les grilles tarifaires de la présente brochure se réfèrent aux dates précisées en fin des Conditions Générales; (iii) par la totalité de la majoration des droits et redevances. Dans la mesure où le système communautaire d’échange des quotas d’émission de gaz à effet de serre est concerné (ETS – «impôt sur le dioxyde de carbone») aux termes du décret législatif italien nº 257/2010, l’impôt payé par le passager pour chaque vol charter, facturé par la compagnie aérienne, correspond à la multiplication des tonnes de kérosène consommées par l’avion pour chaque siège/rotation, [A], et la «valeur marchande» de la pollution du mois précédant telle que communiquée par la compagnie aérienne, n-1, [B], multipliée par le coefficient 3.15, [C]. Le prix du marché de l'ETS est publié. La quantité de carburant consommée par passager et déclarée par les compagnies aériennes est publiée ainsi:

Durée du vol destination

Destination

Carburant (par passager)

Jusqu’à 2 heures

Italie, Europe, Baléares, Tunisie

0.0701

De 2 à 3 heures

Grèce, Turquie

0.0968

De 3 à 4 heures

Israël, Portugal, Russie

0.1380

De 4 à 5 heures

Canaries, Égypte, Jordanie

0.1555

De 5 à 7 heures

Cap Vert, Emirats Arabes Unis

0.2440

De 7 à 8 heures

Kenya, Tanzanie

0.3914

De 8 à 9 heures

République dominicaine, Guadeloupe, Jamaïque

0.4392

De 9 à 10 heures

Brésil, Maldives, Madagascar

0.4759

De 10 à 11 heures

Cuba

0.5022

Plus de 11 heures

Japon, Mexique

0.5307

Exemple: vol à destination de Cuba, hypothèse: prix du marché de l'ETS € 6.90, 0.4392 tonnes [A] x Euro 6.90 [B] x coefficient 3.15 [C] = € 9,55 R/T (env. € 4,77 par vol du voyage).

4.4 Les prix s’entendent par personne. Dans le cas où un passager occupe seul la cabine, en raison d’un renoncement ou d’une annulation de la part d’autres occupants de cabine, un supplément pour une cabine simple est à payer. 

5. MODIFICATIONS

5.1 Si, avant le départ, l’organisateur est contraint de modifier de manière significative un élément essentiel du contrat, y compris le prix de la croisière, il communiquera l’information sans délai. Un changement du prix de plus de 10% est considéré comme une modification significative ou comme une modification influençant les éléments fondamentaux nécessaires pour pouvoir pleinement apprécier une croisière. À titre d’exemple, les changements suivants ne font pas partie des modifications significatives: (i) le changement d’une compagnie aérienne, des horaires ou des itinéraires de vol, tant que les dates de départ et de retour restent inchangées et que le passager peut embarquer et débarquer aux horaires prévus pour la croisière; (ii) l’échange du navire aux termes de l’art. 5.4; (iii) un changement de l’itinéraire de la croisière aux termes de l’art. 5.5; (iv) l’attribution d’une autre cabine aux termes de l’art. 13; (v) un changement de l’arrangement hôtelier tant qu’il s’agit d’un hôtel de la même catégorie; (vi) un changement dans le programme des spectacles et autres manifestations de divertissement.

5.2 Le passager recevant une information concernant le changement d’un élément essentiel ou d’un changement du prix de plus de 10% est en droit de résilier le contrat sans frais supplémentaires ou d’accepter le changement, qui devient alors une partie intégrante du contrat, en précisant les modifications et leur éventuelle influence sur le prix. Le passager doit communiquer sa décision par écrit à l’organisateur, dans les 2 jours ouvrables suivant l’information concernant la modification (le cas échéant par l’intermédiaire de l’agence de voyages); sinon, la modification sera considérée comme acceptée par le passager.

5.3 Si, après le départ, l’organisateur ne peut pas fournir une partie essentielle des services prévus par le contrat, pour une raison quelconque et indépendante du passager, il proposera des solutions alternatives, compatibles avec les exigences techniques et de sécurité de la navigation, sans supplément de prix à la charge du passager. Si les prestations fournies ont une valeur sensiblement inférieure aux prestations initialement prévues, il remboursera au passager la différence de prix. S’il est impossible de proposer une solution alternative, ou si le passager refuse la solution proposée par l’organisateur pour des motifs sérieux, justifiés et fondés, l’organisateur mettra à disposition du passager, sans supplément de prix, un moyen de transport équivalant à celui prévu initialement, afin de revenir au point de départ ou vers un autre lieu convenu, si une telle solution est convenable. L’organisateur indemnisera le passager pour la valeur des prestations non fournies.

5.4 Il est confirmé par la présente que l’organisateur a le droit de remplacer le navire prévu par un autre navire présentant les mêmes caractéristiques s’il peut prouver que, pour des raisons techniques, cela est nécessaire pour l’exploitation ou la sécurité du navire.

5.5 L’organisateur et, pour son compte, le commandant du navire, ont le droit de modifier l’itinéraire de la croisière pour cause de force majeure ou pour des raisons ayant trait à la sécurité du navire et des passagers. 

 

6. ANNULATION PAR LE PASSAGER

6.1 Pour des changements tarifaires de réservation (maximum 60 jours avant le départ) du Tarif Basic ou Total Comfort au Tarif promotionnel ou tarif Last Minute, ou du Tarif Total Comfort au Tarif Basic, des frais administratifs de CHF 150 par personne pour la première et deuxième personne en cabine seront dus. 

6.2 Le passager ne peut résilier le contrat sans frais uniquement s’il a été notifié d’une modification significative du contrat au sens de l’art. 5.1. Si le passager fait usage de son droit d’annulation, il peut bénéficier d’un autre voyage à forfait ou se faire rembourser l'acompte déjà versé au moment de la résiliation. Le voyage à forfait choisi par le passager doit avoir une valeur équivalente ou supérieure à celui réservé à l’origine. Si l’organisateur n’est pas en mesure de proposer un voyage à forfait d’une valeur équivalente ou supérieure, le passager peut être remboursé de la différence.

6.3 Le passager qui annule le contrat pour des raisons différentes de celles citées à l’art. 6.2 sera débité d’un montant équivalant à un pourcentage du voyage à forfait, selon le barème du tableau ci-après:

 

Total COMFORT / DELUXE (Paxtype COSTA) BASIC (Paxtype Basic) PROMO (Paxtype PROMO) PIND (Paxtype PIND ) TRAVELAG (Paxtype TRAVELAG)
Jours jusqu’au départ Option Prolongement Jours jusqu’au départ Option Prolongement Jours jusqu’au départ Option Prolongement
150 5 3 150 3 0 150 1 0
90 3 2 90 3 0 90 1 0
60 3 0 60 2 0 60 1 0
30 3 0 30 2 0 30 le même jour 0
moins de 15 1 0 moins de 15 1 0 moins de 15 le même jour 0
     
Jours jusqu’au départ Annulation Acompte Jours jusqu’au départ Annulation Acompte Jours jusqu’au départ Annulation Acompte
90 ou plus 10% 25% 90 ou plus 20% 50% 90 ou plus 50% 75%
60 - 89 15% 60 - 89 50% 60 - 89 75%
30 - 59 25% 30 - 59 50% 30 - 59 75%
15 - 29 50% 15 - 29 75% 15 - 29 100%
10 - 14 75% 10 - 14 100% 10 - 14 100%
5 - 9 75% 5 - 9 100% 5 - 9 100%
0 - 4 100% 0 - 4 100% 0 - 4 100%

 

 

Tour du monde, segments

Jours jusqu’au départ

Option

Prolongement

150

5

3

90

3

2

60

3

0

30

3

0

moins de 15

1

0

 

 

 

Jours jusqu’au départ

Annulation

Acompte

90 - 99

15%

25%

70 - 89

25%

60 - 69

30%

55 - 59

50%

31 - 54

75%

0 - 30

100%

100%

Pour l'annulation d'un voyageur au sein d'une cabine (annulation partielle de la réservation), Costa retient forfaitairement 80% sur le prix initial (peu importe le tarif choisi). Costa est autorisée à modifier le choix de la cabine quand l'annulation partielle concerne une cabine réservée initialement pour 3 ou 4 passagers. Il n'est pas possible d'annuler la prestation vol/bus (forfait acheminement, soit les titres de transports acquis avec la réservation de la croisière). Les forfaits d'annulation mentionnés ci-avant ne concernent pas les forfaits acheminement en tarif Flex (tarif au jour le jour, non publié dans le catalogue). Un forfait acheminement de ce type reste dû à 100% même en cas d'annulation.

6.4 Les conditions d’acompte pour les vols flex sont les conditions d’acompte des tarifs mentionnés dans la grille ci-dessus.

6.5 Possibilité de placer une option ainsi que sa durée selon tableau ci-dessus.

6.6 Si l’annulation est couverte par une police d’assurance, l’organisateur doit en être informé en même temps que l’assureur. Une éventuelle différence entre le montant dû par le passager selon l’art. 6.2, et le montant pris en charge par l’assureur sera facturée au passager.

6.7 En cas de refus d’utiliser le transport aérien acheté avec la croisière, les pénalités contractuelles et autres clauses des conditions générales de la compagnie aérienne et/ou du contrat de transport s’appliquent. 

7. REMPLACEMENT

7.1 Un passager ne pouvant pas utiliser le voyage à forfait peut être remplacé par une autre personne conformément aux conditions suivantes: a) l’organisateur doit en être informé par écrit, dans les 4 jours ouvrables précédant la date fixée pour le départ du premier moyen de transport (bus, avion ou navire, etc.) tout en communiquant en même temps toutes les données personnelles de la personne remplaçante; b) aucune question en suspens ne doit exister au sujet du passeport, visa, certificat de santé, de l’hébergement à l’hôtel, du service de transport ou d’autres éléments, qui pourrait faire obstacle au voyage de la personne n’étant pas le passager initialement prévu pour le voyage à forfait; c) la personne prenant la place du passager ne pouvant participer au voyage doit prendre en charge la somme prévue dans la brochure pour couvrir les frais de la procédure de remplacement.

7.2 Dans de tels cas, le passager doit de toute manière payer un forfait de 40 CHF (frais de gestion pour changement du nom, de la date de départ ou de l’hébergement etc.). Le passager sera débiteur solidaire avec le passager de remplacement pour l’acquittement du montant restant, conformément à l’art. 7.1 lit c).

7.3 Le billet de transport ne peut être transféré que si le remplacement est mentionné dans le contrat, conformément aux paragraphes ci-dessus.

7.4 Le droit de se faire remplacer par une autre personne, conformément aux paragraphes ci-dessus, est soumis aux exclusions et restrictions prévues dans les dispositions obligatoirement applicables, en particulier concernant la sécurité, pour les différentes prestations faisant partie du voyage à forfait.

7.5 Le remplacement pour des raisons autres que l’empêchement du passager à faire le voyage ou un remplacement communiqué à l’organisateur, passée la limite de temps selon l’art. 7.1, doit être traité comme une annulation par le passager, suivi d’une nouvelle réservation pour la personne remplaçante et avec obligation pour le passager cédant sa place de payer les montants conformément à l’art. 6.2, ainsi que l’obligation pour la personne remplaçante de payer la totalité du montant dû. 

8. ANNULATION PAR LA SOCIÉTÉ

8.1 Si l’organisateur pour une quelconque raison, hormis le cas imputable au passager, notifie l’annulation du voyage à forfait, objet du présent contrat, avant le départ, il propose un voyage à forfait de remplacement au passager ou l’indemnise conformément aux dispositions du paragraphe ci-dessous. Le passager est en droit d’utiliser le voyage à forfait ou d‘être indemnisé conformément à la procédure prévue dans les paragraphes ci-dessous. Le voyage à forfait proposé en remplacement par l’organisateur doit présenter une valeur équivalente ou supérieure au voyage annulé. Si l’organisateur est dans l’impossibilité d’offrir un voyage à forfait de remplacement d’une valeur équivalente ou supérieure, le passager est en droit d’être indemnisé pour la différence.

8.2 Si l’organisateur annule le voyage à forfait selon l’art. 11 conformément à la loi fédérale sur les voyages à forfait, l’art. 10 de cette loi s’applique. Le passager ne peut néanmoins pas faire valoir une demande en dommage-intérêts, en cas de force majeure, d’événements fortuits ou de non-atteinte du nombre minimal nécessaire de passagers et de manque d’acceptation par les passagers du voyage à forfait de remplacement proposé par l’organisateur. Le montant maximum restitué au passager ne dépasse en aucun cas le double du montant indiqué à l’art. 6.3.

8.3 Dans les cas de force majeure, énumérés ci-dessus, d’événements fortuits, de non-atteinte du nombre de passagers nécessaires (à moins qu’il soit communiqué par l’organisateur dans le délai convenu dans le contrat de voyage à forfait) et du refus par les passagers du voyage à forfait du remplacement proposé, le passager est en droit de se faire rembourser le prix effectivement payé dans les 7 jours ouvrables suite à l’annulation.

8.4 Lorsque le Passager se rend responsable de l’un ou plusieurs des comportements indiqués ci-dessous, l’Organisateur et le Commandant du navire auront le droit de refuser une nouvelle réservation sur les navires de toutes les compagnies du Groupe Carnival pendant une période déterminée.

8.5 Le refus de toute nouvelle réservation ainsi que l’annulation des réservations déjà effectuées, pourront être notifiés à la seule discrétion de l’Organisateur si, lors de la dernière croisière, le Passager:

a) a violé les règles de conduite contenues dans les articles 9 et 10;

b) a intenté des actions qui pourraient causer des dommages et/ou préjudices aux autres passagers ou membres de l’équipage du navire ainsi qu’aux biens appartenant à l’Organisateur et/ou à des tiers;

c) n’a pas payé le solde du prix de la croisière et/ou les dépenses figurant sur son compte à bord et/ou d’autres achats, et plus généralement pour tous les débits monétaires qu’il pourrait avoir vis-à-vis de l’Organisateur ou de l’une des compagnies du Groupe Carnival, ou encore de toutes les sommes dues à l’Organisateur qu’il n’aura pas réglé spontanément afin de respecter ses obligations.

9. OBLIGATIONS DES PASSAGERS

9.1 Le passager doit disposer d’un passeport individuel ou de tout autre document accepté dans tous les pays situés sur l’itinéraire, conformément aux dispositions du pays correspondant, ainsi que de tous les visas de séjour et de transit éventuellement requis. Les informations à ce sujet contenues dans la brochure se réfèrent, sauf mention contraire, aux passagers dont la nationalité correspond au pays dans lequel la brochure est publiée.

9.2 Le passager doit en outre se comporter de telle manière qu’il ne dérange pas et ne porte pas atteinte à la sécurité, la tranquillité et le plaisir des autres passagers de la croisière. De ce fait, il respectera les règles de prudence et de diligence, et toutes les dispositions imposées par l’organisateur, ainsi que les règlements et les dispositions administratives ou législatives relatives au voyage à forfait.

9.3 Il est interdit au passager de monter à bord avec des marchandises, animaux vivants, armes, munitions, explosifs, substances inflammables, toxiques ou dangereuses, sans le consentement préalable par écrit de l’organisateur. Sont également interdits à bord et à l'usage, les appareils électriques de toute nature, notamment (liste non exhaustive) les fers à repasser, bouilloires électriques, plaques électriques, sèche-cheveux, fours etc.

9.4 Le passager répond de tous les dommages subis par l’organisateur suite au non-respect des obligations susmentionnées. En particulier, le passager répond de tout dommage occasionné au navire, à ses installations et équipements, des dommages causés à d’autres passagers ou à des tiers, ainsi que de la totalité des amendes, redevances et frais, occasionnés par le passager et imposés à l’organisateur par les autorités portuaires, douanières, sanitaires ou autres des pays visités pendant la croisière.

9.5 Le passager est tenu de fournir à l’organisateur tous documents, informations et faits essentiels en sa possession qui sont utiles à l’exercice du droit de subrogation de l’organisateur (basé sur le dernier paragraphe de l’art. 13 des présentes conditions générales de vente) vis-à-vis de tiers responsables des dommages que le passager aurait subis. Le passager répond envers l’organisateur pour toute entrave au droit de subrogation.

9.6 Le passager est tenu de fournir à l’organisateur toutes les informations nécessaires pour que ce dernier puisse remplir ses obligations concernant la sécurité, en particulier celles conformes à la directive 98/41/CE et au décret ministériel italien du 13.10.1999. La collecte des informations (y compris les images) et le processus de traitement correspondant sont effectués en conformité avec le Règlement Européen Général sur la Protection des Données Personnelles 2016/679.

9.7 Le passager a l’obligation de participer aux activités (consignes données aux passagers) et exercices de sauvetage effectués à bord par l’organisateur. 

10. POUVOIRS DU COMMANDANT

10.1 Le commandant du navire est autorisé à manœuvrer dans et en direction du port, sans s’adjoindre un pilote pour le remorquage. Il a le droit de prêter assistance dans toute situation à d’autres navires, de dévier de l’itinéraire prévu, de faire escale n’importe où (indépendamment de l’itinéraire du navire), et de transférer des passagers avec leurs bagages sur un autre navire pour continuer le voyage.

10.2 Concernant la sécurité du navire et de la navigation, le passager est soumis à l’autorité disciplinaire du commandant du navire. Il doit notamment suivre toutes les consignes et instructions arrêtées à bord, y compris les consignes et les exercices de sauvetage mentionnés à l’art. 9.7. Si le passager, selon la décision du commandant, est dans un état le rendant inapte à poursuivre le voyage ou si son état constitue un danger pour la santé ou la sécurité du navire, de l’équipage ou des autres passagers ou si son comportement est tel qu’il porte atteinte au plaisir des autres passagers de la croisière, le commandant a le droit, en fonction de la situation, a) de refuser l’embarquement du passager, b) de débarquer le passager lors d’une escale, c) d’interdire au passager de débarquer lors d’une escale, d) d’interdire au passager de pénétrer dans certains secteurs du navire ou de participer à certaines activités. Indépendamment, des mesures similaires peuvent être prises par une compagnie aérienne ou d’un autre prestataire de service, dans le cadre des compétences que leur confère la loi ou un contrat. Pour ce passager, l’organisateur refuse sa responsabilité.

10.3 L’organisateur et le commandant du navire sont autorisés à imposer toutes les consignes et directives exigées par des gouvernements ou autorités d’un État, de personnes qui agissent ou déclarent agir de cette manière pour ou avec le consentement de ces gouvernements ou autorités, ainsi que de toutes les autres personnes, qui, compte tenu de l’assurance du navire, en particulier pour les risques en cas de guerre, sont autorisées à imposer de telles conditions et directives. Toutes les actions ou omissions mises en œuvre par l’organisateur ou le commandant au moyen ou par suite de l’application de telles consignes ou directives ne sont pas considérées comme un non-respect du contrat. Le débarquement des passagers et des bagages ordonnés par de telles consignes ou directives libère l’organisateur de toute responsabilité de continuer le voyage et le rapatriement des passagers avec des moyens de transport équivalents pour le retour. L’organisateur porte assistance au passager, si nécessaire, dans l’organisation de son rapatriement. 

11. SÉCURITÉ ET DROITS DE RÉTENTION

L’organisateur a le droit de saisir et de retenir les bagages du passager, ou d’autres objets de valeur lui appartenant, pour couvrir les dettes du passager pour des marchandises achetées ou des prestations de services consommées à bord. 

12. LOGEMENT À BORD OU DANS DES HÔTELS

12.1 L’organisateur est autorisé à attribuer au passager une cabine différente de celle prévue, pour autant qu’elle fasse partie de la même catégorie ou d’une catégorie supérieure.

12.2 Dans la mesure où un hébergement à l’hôtel est prévu pendant le voyage à forfait et en l’absence d’une classification des hôtels, l’hébergement à l’hôtel est pratiqué selon les critères d’une équivalence adaptée à la classification en vigueur en Italie. 

13. RESPONSABILITÉ DE LA SOCIÉTÉ

13.1 L’organisateur est responsable des dommages causés au passager par la non-exécution totale ou partielle des prestations contractuelles, indépendamment du fait que les prestations soient fournies par l’organisateur personnellement ou par des tiers prestataires de services. L’organisateur n’est pas responsable lorsque les dommages sont causés par une erreur de la part du passager (y compris par les propres initiatives du passager pendant la prestation de services touristiques) ou par une erreur causée par un tiers n’ayant rien à voir avec les services prévus dans le contrat, des dommages suite à des événements accidentels, des cas de force majeure ou des circonstances que l’organisateur n’a pas pu prévoir ou maîtriser, malgré toute la diligence requise.

13.2 Tous les cas d’exonération de responsabilité ou de limitation de responsabilité, les objections et exceptions pouvant être invoqués par l’organisateur selon le présent contrat concernent toutes les personnes qui sont des collaborateurs, supérieurs, auxiliaires, agents, sous-traitants ou collaborateurs de tout genre ou considérés comme tels, ainsi que les assureurs de l’organisateur.

13.3 L’organisateur n’est pas responsable envers le passager pour le non-respect des obligations des agences de voyages ou d’intermédiaires qui participent à la conclusion du contrat lorsque ces obligations tombent dans leur domaine de responsabilité.

13.4 Dans la mesure où l’organisateur a indemnisé le passager, l’organisateur reprend les droits du passager indemnisé face à des tiers ou de tiers considérés comme responsables. 

14. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

14.1 Le dédommagement dû par l’organisateur ne peut en aucun cas être supérieur au montant de l’indemnité et des limitations d’un tel dédommagement conformément au règlement (CE) nº 392/2009 et aux dispositions nationales et internationales en vigueur, concernant la prestation de services dont l’absence de fourniture, le cas échéant, a pu causer le dommage.

14.2 Lorsque l’organisateur est également le constructeur et/ou le propriétaire et/ou l’opérateur et/ou la compagnie charter du navire utilisé pour la croisière, les dispositions concernant la limitation de responsabilité selon l’art. 275 et la loi italienne sur la navigation continuent à être applicables ou, dans la mesure où elles sont applicables, les dispositions du règlement (CE) nº 392/2009 et du Protocole de Londres du 19.11.1976 et les modifications ultérieures. 

15. EXCURSIONS À TERRE

15.1 Les excursions à terre sont régies par les conditions générales du contrat de l’organisateur sur place qui fournit les prestations. Les dispositions nationales sont applicables.

15.2 Les tarifs et les itinéraires sont publiés dans la brochure. Les tarifs sont donnés à titre indicatif et sont sujets à des modifications. Les horaires et les itinéraires des excursions sont sujets à des modifications suite à des circonstances externes (conditions météorologiques, grèves, retards de transport) ou suite à des besoins opérationnels du prestataire.

15.3 En cas d’annulation d’une excursion à terre suite à des problèmes techniques ou par suite d’un cas de force majeure ou de non-atteinte du nombre minimal nécessaire de participants, l’organisateur n’indemnise les passagers qu’avec l’argent mis à disposition par l’organisateur sur place.

15.4 Mis à part les accords particuliers, les excursions à terre sont effectuées avec des véhicules ne disposant pas d’équipements spéciaux pour les personnes handicapées physiques. À la demande d’un client, l’organisateur peut néanmoins faire des propositions pour des excursions appropriées. Les excursions à terre également appropriées pour des personnes avec un handicap physique léger sont munies d’un symbole correspondant. Avant d’acheter un produit, l’organisateur recommande donc aux clients de se renseigner au mieux sur le site Internet, dans la brochure ou en contactant le numéro gratuit afin de savoir si les excursions terrestres envisagées sont adaptées pour des personnes handicapées physiques.

15.5 Pour certains types d’excursions à terre, des dispositions, des exigences ou des consignes peuvent être applicables par suite à des caractéristiques de l’excursion, par exemple l’utilisation d’un véhicule conduit par le passager. 

16. TRANSPORT AÉRIEN

16.1 Lors de l’émission du billet d’avion par la compagnie aérienne ou d’un autre billet d’avion au nom du passager et lors de la réception de celui-ci par le passager, la compagnie aérienne émettrice du billet établira un contrat de voyage aérien directement avec le passager.

16.2 L’organisateur n’assume aucun statut ni rôle en tant que transporteur peu importe le type de transport aérien, dès lors que ce statut est assumé uniquement par la compagnie aérienne en question (et/ou son successeur légal), avec tous les risques et responsabilités qui, par conséquent ne peuvent, d’aucune manière, être transférés à l’organisateur, ni indirectement ni par un tiers. Les droits du passager résultant du contrat de voyage aérien et des dispositions applicables pour ce dernier (Convention de Montréal du 28.05.1999, règlement (CE) nº 889/2002, dispositions nationales), tout comme les prétentions en dommages-intérêts en cas de décès ou de dommages aux personnes, doivent être invoqués par le passager auprès du transporteur aérien. Les obligations prévues dans le règlement (CE) nº 785/2004 sont du domaine de la responsabilité exclusive du transporteur aérien.

16.3 Lorsque le billet d’avion valide n’est pas inclus dans le dossier transmis par l’organisateur au passager, ce dernier doit le demander directement à la compagnie aérienne qui confirmera l’existence du billet, sa conservation dans ses bureaux pour des raisons logistiques, et sa concordance avec les dispositions en vigueur. De plus, la compagnie aérienne garantit sa disponibilité immédiate et sans conditions, ni frais, à l’attention du passager, ce que l’organisateur lui a déjà garanti.

16.4 Les obligations prévues par le règlement (CE) nº 261/2004 sont du domaine de la responsabilité exclusive du transporteur aérien, qui agira comme défini dans ce règlement. L’organisateur n’assume aucune responsabilité dans ce domaine, ni en sa qualité d’organisateur, ni dans une autre qualité. Par conséquent, les passagers doivent faire valoir toute prétention éventuelle résultant du règlement (CE) nº 261/2004 susmentionné, directement auprès de la compagnie aérienne correspondante. Lors de l’exercice des droits résultants du règlement (CE) nº 261/2004 à l’encontre de la compagnie aérienne, les passagers doivent, autant que possible, remplir certains critères pour sauvegarder la possibilité d’utiliser le voyage à forfait dans son ensemble et ne pas porter atteinte aux droits et possibilités de l’organisateur, qui sont basés sur le présent contrat et les dispositions en vigueur à son égard.

16.5 Dans le dossier de voyage envoyé au passager, l’organisateur envoie une note afin de rendre plus accessibles les détails concernant les vols et pour les lui communiquer. Cette note au sujet des vols et/ou les avertissements ou informations concernant le transport aérien et les dispositions légales ou contractuelles pour le présent contrat, contenues dans le dossier transmis au voyageur, n’est donnée au passager qu’à titre informatif. Les informations de la compagnie aérienne, numéros de vols, horaires seront connus au plus tard 3 mois avant le départ. Si la réservation est prise moins de 3 mois avant le départ, toutes les informations mentionnées ci-avant seront mises à disposition sous 3 jours ouvrés.

16.6 L’utilisation de matériel imprimé, avec des marques, des logos et tous les autres éléments contenus dans le dossier selon l’art. 16.5 et faisant référence à l’organisateur, ne répond qu’à des exigences typographiques et ne doit pas être considérée comme modification et/ou comme correction, même pas comme correction tacite et/ou partielle des autres dispositions du présent article.

16.7 Les conditions générales de vente de la compagnie aérienne et/ou du contrat de transport régissent les dispositions relatives à l’annulation du passager et/ou son incapacité d’utiliser le vol. 

17. SERVICES MÉDICAUX À BORD

17.1 Le médecin du navire soigne les passagers en tant que professionnel indépendant et non pas en tant que collaborateur de l’organisateur. Par conséquent, la sollicitation du médecin du navire est volontaire, le passager lui paie les honoraires et les frais correspondants directement.

17.2 La décision du médecin du navire concernant l’aptitude du passager d’embarquer et/ou de continuer la croisière prévaut; aucune opposition à l’encontre d’une telle décision ne peut être formulée. 

 

18. GARDE DES OBJETS DE VALEUR

Sur le navire, le passager dispose d'un casier sécurisé (Safe). L’organisateur décline toute responsabilité pour de l’argent liquide, des documents, titres, bijoux et objets de valeur qui ne seraient pas placés dans ce casier. Le passager qui transporte dans ses bagages des objets de valeur le fait à ses risques et périls. 

19. OBLIGATION D’ASSISTANCE

L’obligation de l’organisateur d’assister le passager est limitée à l’exécution diligente des prestations prévues par le présent contrat et les obligations lui incombant selon la loi. 

20. RECLAMATIONS

Pour éviter la non-prise en compte d’une prétention, les passagers doivent dénoncer par écrit à l’organisateur les éventuelles divergences concernant l’organisation ou le déroulement de la croisière au moment où la divergence apparaît ou si ce n’est pas possible, dans les 10 jours après le retour au lieu de départ. L’organisateur examinera sans délai et en toute bonne foi de telles réclamations. 

21. ASSURANCE

Il est expressément recommandé de conclure à la réservation une police couvrant bien le voyage – notamment les frais d'annulation, l'assistance en cas d'accident ou de maladie, les vols bagages/objets personnels. Costa Croisières propose en coopération avec europ assistance deux assurance voyage (Multirisk Basic ou Multirisk Top) aux passagers de Suisse. Plus d’informations sur www.costacroisieres.ch.

 

22. FONDS DE GARANTIE

Concernant l’organisateur, la présidence du conseil des ministres italien a institué un fonds de garantie national. Selon l’art. 51 de la Loi italienne sur le tourisme, les passagers peuvent avoir recours à ce fonds en cas d’insolvabilité ou de faillite de l’organisateur, ainsi que pour la protection des revendications suivantes: a) le remboursement du prix payé; b) le rapatriement depuis l’étranger. Le fonds doit garantir la mise à disposition immédiate de moyens financiers pour le cas où des touristes sont obligés de rentrer d’un pays hors UE suite à une urgence, attribuable à l’organisateur ou autres. Les méthodes pour la mise en place du fonds sont définies dans le règlement du président du conseil des ministres conformément à l’art. 51 nº 6 de la Loi italienne sur le tourisme. L’organisateur, tout comme les agences de voyages suisses, participe au fonds de garantie de la branche suisse du voyage qui garantit tous les montants que le passager a payés pour le voyage à forfait ainsi que pour les frais de rapatriement. Pour de plus amples informations, veuillez-vous adresser à votre agence de voyages ou consulter le site www.garantiefonds.ch. 

23. MENTIONS LEGALES SUR LE TRAITEMENT DES DONNEES PERSONELLES

Costa Crociere S.p.A. (ci-après également «Costa Crociere»), en qualité de propriétaire du traitement des données, aux sens de l’art. 13 du Règlement Européen Général sur la Protection des Données Personnelles 679/2016 (ci-après le «GDPR»), fournit les informations suivantes concernant le traitement des données personnelles que Vous, en qualité d’intéressé, nous avez communiquées:

a)      pour l’achat d’un forfait touristique;

b)      dans le cadre des croisières (par exemple achats effectués);

c)      l’enregistrement sur le site web et / ou l’application de Costa Crociere ou la fourniture des modules présents sur le site web de Costa Crociere.

Finalités et fondement juridique du traitement.

Parmi les données que Vous nous avez communiquées, certaines données personnelles peuvent être définies comme «sensibles» par le Code et par le GDPR. Les données sensibles / particulières seront traitées en fonction des finalités indiquées à suivre et uniquement avec votre consentement.

a) Finalité relative à la prestation contractuelle. Vos données personnelles seront traitées conformément aux obligations découlant du contrat concernant l’achat du forfait touristique, afin de permettre à Costa Crociere d’exécuter de manière optimale la prestation, et notamment pour:

(i)         la conclusion, administration et exécution des relations contractuelles entre vous et Costa Crociere;

(ii)        répondre à vos attentes;

(iii)        la communication d’avis concernant le forfait touristique acheté (par exemple, modification des conditions du contrat, etc.);

(iv)        la réalisation des activités visant à rendre le voyage confortable et à garantir des standards élevés de loisirs à bord des navires (par exemple, fêtes, reportages photo et vidéo, jeux, etc.). En outre, en ce qui concerne les photos et reportages vidéo réalisés par les photographes présents sur nos navires qui collaborent pour rendre votre expérience de voyage inoubliable, nous vous communiquons que si vous souhaitez ne pas être impliqué dans les reportages / photos ou ne souhaitez pas que vos photos soient exposées sur les tableaux de la boutique Photoshop, vous pouvez vous rendre auprès des Photoshop qui prendront note de vos volontés à chaque fois. La suppression de la photo où vous êtes présent ne pourra être exécutée que sur votre demande préalable.

b) Finalités légales, sanitaires et de sécurité. Vos données personnelles seront également traitées pour:

(i)         exécuter les obligations légales, réglementaires, les normes nationales et communautaires et découlant des dispositions établies par les autorités dûment habilitées à le faire de par la loi;

(ii)        garantir, exercer et / ou défendre un droit de Costa Crociere auprès des autorités judiciaires;

(iii)        vous garantir l’assistance médicale nécessaire pendant la croisière.

(iv)        satisfaire aux exigences des organismes CLIA et USPHS.

c) Finalités commerciales et statistiques. Vos données personnelles seront également traitées à des fins connexes à ou pertinentes avec l’activité de Costa Crociere et pour l’élaboration sous forme anonyme de statistiques et études de marché.

d) Autres finalités. Dans la mesure où vous y consentez expressément, vos données personnelles seront traitées pour les finalités suivantes:

(i)      Finalités de marketing qui comprennent:

a.     Les activités promotionnelles de Costa Crociere, des sociétés du Groupe Carnival Corporation & PLC (ci-après le «Groupe»), même à l’étranger, et / ou de partenaires commerciaux, effectuées de manière soit automatisée (par exemple courriel, SMS, applications pour messagerie instantanée, etc.) soit non automatisée (par exemple courrier postal, téléphone avec opérateur, etc.). Costa Crociere pourra notamment utiliser votre adresse de courrier électronique, fournie lors de l’achat du forfait touristique, pour vous transmettre des informations ou des communications promotionnelles liées aux services et aux produits analogues et proposés par Costa Crociere et par le Groupe, et / ou par des partenaires commerciaux même sans votre autorisation, dans la mesure où vous ne vous êtes pas opposé à cet usage.

Les sociétés du Groupe Carnival sont: Carnival Corporation (CCL), Carnival PLC (P&O, Cunard, Princess Asia), Costa Crociere S.p.A. (AIDA and Costa), Holland America Line N.V., general partner of Cruiseport Curacao C.V. (Holland America Line and Seabourn), Princess Cruise Lines Ltd (Princess, Alaska, P & O Australia and Cunard), SeaVacations Limited (CCL business in UK).

Les partenaires commerciaux appartiennent aux catégories marchandes suivantes:

a) activités touristiques;

b) compagnies aériennes / services de transport;

c) agences de voyages;

d) assurances.

b.     Activités de profilage c’est-à-dire d’analyse de vos préférences de voyage et recherches de marché dans le but d’améliorer l’offre de services et les informations commerciales présentées par Costa Crociere, les rendant plus conformes à vos intérêts. Cette activité pourra avoir lieu également par le biais de la soumission de questionnaires de satisfaction et / ou utilisation de cookies de profilage utilisés lors de la navigation sur les sites Costa.

(ii)     Finalité de fourniture de services complémentaires, qui comprennent:

a.      L’inscription sur les sites (par exemple MyCosta) et sur les plateformes numériques, afin de vous permettre d’accéder à et de bénéficier des services fournis contenus sur le portail et réservés aux utilisateurs inscrits, et vous garantir des vacances personnalisées (par exemple l’achat de packs bien-être, boissons, soins bien-être, photos et cadeaux signés Costa, fêtes, etc).

Le traitement pour des Finalités de Marketing (par conséquent pour des activités promotionnelles comme de profilage) ne peut avoir lieu qu’avec votre consentement.

Nature de la fourniture des données et conséquences d’un éventuel refus.

La fourniture de vos données personnelles est facultative, cependant, en absence des données demandées pour les finalités indiquées aux points a) et b), la prestation demandée ou une partie de celle-ci ne pourra pas être exécutée et vous ne pourrez pas bénéficier des opportunités mentionnées ci-dessus.  La fourniture des données facultatives permettra à Costa Crociere d’améliorer les services proposés afin de les rendre toujours plus adaptés aux intérêts personnels des passagers eux-mêmes. La fourniture des données personnelles sensibles / particulières est volontaire, cependant, en absence de ce consentement, Costa Crociere pourrait ne pas être en mesure de répondre à certaines obligations contractuelles et vous garantir l’assistance médicale nécessaire.

Catégories de destinataires des données personnelles.

Vos données ne seront pas diffusées. Vos données pourront être communiquées exclusivement dans le cadre des finalités indiquées ci-dessus, aux catégories de destinataires suivantes:

-        le personnel interne de Costa Crociere, en qualité d’exécuteur et / ou responsable du traitement des données;

-        les sociétés appartenant à ce même Groupe de sociétés de Costa Crociere, même situées à l’étranger;

-        aux fournisseurs et / ou concessionnaires de Costa Crociere qui exécutent à bord des navires ou à terre les services nécessaires au bon déroulement de la croisière (par exemple Agents de port, loisirs, etc.);

-        les personnes, sociétés, organismes ou bureaux professionnels apportant des services ou des activités d’assistance et conseil en faveur de Costa Crociere (par exemple, conseillers commerciaux, médecins, avocats, conseillers fiscaux, commissaires aux comptes, conseils dans le cadre d’opérations d’audit, etc.);

-        les personnes, sociétés ou agences apportant des services de marketing et analyse ou activités de conseil en faveur de Costa Crociere;

-        les organismes dont la faculté à accéder à vos données est reconnue par des dispositions légales et réglementaires dérivées ou par des dispositions légales délivrées par des autorités habilitées à le faire, dont les autorités portuaires des lieux de débarquement.

La liste des sociétés ou organismes auxquels les données sont communiquées est disponible auprès de la société aux adresses suivantes: privacy@costa.it ou Costa Crociere S.p.A., Piazza Piccapietra, no. 48, 16121 Gênes, Italie, à l’attention du Responsable de la Protection des Données Personnelles.

Transfert des données personnelles hors de l’Union européenne.

Vos données personnelles peuvent être transférées à des sociétés tierces dans des pays n’appartenant à l’Union européenne, toujours pour les finalités indiquées ci-dessus. En cas de transfert des données dans des pays hors de l’Union européenne, ces pays garantiront un niveau de protection adéquat sur la base d’une décision spécifique de la Commission européenne ou bien le destinataire aura l’obligation contractuelle de protéger les données avec un niveau adéquat et comparable à la protection prévue par le GDPR.

Conservation des données personnelles.

Les données personnelles seront conservées pendant une période n’excédant pas le laps de temps nécessaire pour l’accomplissement des finalités pour lesquelles ces mêmes données ont été recueillies puis traitées. Les données personnelles seront conservées pendant toute la durée du contrat auquel vous avez souscrit et également sur une période plus longue:

                           i.       conformément aux termes établis par la législation en vigueur;

                          ii.       conformément aux termes établis par la règlementation même dérivée qui imposent la conservation des données (par exemple déclarations fiscales);

                         iii.       dans la limite de la période nécessaire pour protéger les droits du propriétaire des données en cas d’éventuels litiges liés à l’exécution de la prestation.

Les photos / images et reportages audio / vidéo recueillis lors de manifestations à bord seront conservés pendant une période se limitant à la durée de la croisière puis supprimés. Les données personnelles recueillies et traitées à des fins de profilage seront conservées pendant une période maximale de dix (10) ans au terme de laquelle elles seront effacées automatiquement ou rendues anonymes de manière permanente.

 

 

Propriétaire et Responsables du traitement.

Le propriétaire du traitement est Costa Crociere S.p.A dont le siège est en Italie, à Gênes, Piazza Piccapietra 48.

Responsable de la Protection des Données.

Le Responsable de la Protection des Données peut être contacté aux adresses suivantes: privacy@costa.it ou Costa Crociere S.p.A., Piazza Piccapietra 48, 16121 Gênes, Italie.

Droits de l’intéressé.

À tout moment et aux sens des art. 15 à 22 du GDPR, vous avez le droit, même en ce qui concerne l’activité de profilage, de:

a)      accéder à vos données personnelles;

b)      demander la modification de vos données personnelles;

c)      révoquer à tout moment le consentement pour l’utilisation et la diffusion de vos données personnelles;

d)      demander la suppression de vos données personnelles;

e)      recevoir dans un format structuré, à usage courant et lisible à partir d’un dispositif automatique, les données personnelles qui vous concernent, mais également de transmettre vos données personnelles à un autre propriétaire du traitement;

f)       vous opposer au traitement des données personnelles vous concernant, même pour des finalités de marketing ou profilage;

g)      limiter le traitement de vos données personnelles;

h)      faire réclamation auprès d’une autorité de contrôle;

i)       recevoir une communication en cas de violation de vos données personnelles;

j)       demander des renseignements dans le cadre de:

                         i.         les finalités du traitement;

                        ii.         les catégories de données personnelles;

                       iii.         les destinataires ou les catégories de destinataires à qui les données personnelles ont été ou seront communiquées, et notamment si les données sont transmises à des destinataires de pays tiers ou des organisations internationales et l’existence de garanties adéquates;

                        iv.         la période de conservation des données personnelles;

                        v.         si les données n’ont pas été recueillies auprès de l’intéressé, toutes les informations disponibles sur leur origine.

Vous pourrez à tout moment vous opposer à l’envoi des communications liées aux activités de marketing et de profilage en cliquant sur «désinscription» en pied de page du courrier électronique reçu ou bien en en faisant la demande expresse aux adresses notées ci-dessous. Vous pouvez exercer ces droits et/ou obtenir de plus amples renseignements sur le traitement des données personnelles en envoyant un message par courriel à privacy@costa.it ou à Costa Crociere S.p.A. Piazza Piccapietra 48, 16121 Gênes, Italie, à l’attention du Responsable de la Protection des Données Personnelles.

Informations sur le traitement des données personnelles: Le réseau de distribution suisse répond à toutes les exigences de la loi suisse sur la protection des données. Consultez la «Politique de confidentialité» sur www.costacroisieres.ch, à partir de laquelle votre partenaire de distribution se fera un plaisir de vous fournir une version imprimée, si nécessaire.

NOTA BENE

Voici la base des divers calculs de ces CG:

- carburant navire: € 376.16 (moyenne par tonne Platts Genua IFO 380, en février 2019)

- carburant vols charters: JAT (Jet Fuel Aviation) US$ 550 par tonne

- carburant vols de ligne: sur la base des taxes “YQ” ou “YR”, selon GDS du 02.02.2018

Taux de change appliqué pour tous les services:

US$ 1 = € 0.94;  € 1 = US$ 1.1447; € 1.00 = CHF 1.17; CHF 1.00 = € 0.90

Nous attirons votre attention sur le fait que les prix imprimés ici ont pu avoir évolué depuis la publication du catalogue. Nous vous prions de consulter votre agence de voyages ou le site Internet de Costa www.costacroisieres.ch pour trouver le meilleur prix. Sous réserve de modification, erreur ou faute d'impression.

Conditions Réduction Premium

La réduction Premium (nominale et personnelle) permet de bénéficier d'une remise de 10 % sur le prix de la cabine de la prochaine croisière (hors taxes portuaires, frais d'inscription, forfait de séjour à bord et éventuellement billet d'avion). Valable un an à partir de la date de débarquement
de votre dernière croisière jusqu'à la date de réservation de votre prochaine croisière (sur laquelle vous désirez bénéficier de cette réduction, peu importe la date de départ). Elle peut être utilisée lors de l'achat d'une prochaine croisière, à l'exception des Tours du monde et de leurs différents trajets et des toutes les croisière en Extrême-Orient, avec départ dans l'année suivant la fin du voyage ayant permis de bénéficier de cette réduction.

La réduction s'applique à une seule cabine par croisière. Cette réduction est valable uniquement pour les adultes, pour les cabines de catégories Premium, Samsara & Suite. Elle est cumulable avec les tarifs et offres promotionnelles suivantes: Early Booking Extra, Early Booking, prix catalogue, remises CostaClub et voyages de noces. Elle n’est pas cumulable avec d’autres bons de réduction (sauf si précisé dans les conditions de l’offre), avec l’offre Happy Family Comfort, l’offre Single with Kid, les promotions et remises spéciales non publiées dans le catalogue mais valables toute l’année. Le bon de réduction Premium n’a pas de valeur marchande – il n’est donc ni remboursable, ni revendable. Ce bon ne peut pas être utilisé pour les dépenses ou les services à bord, ni pour les excursions.

Ce bon peut uniquement être utilisé pour une nouvelle réservation (les réservations de groupe sont exclues). Ce bon n’a pas d’effet rétroactif. Pour recevoir et bénéficier du bon de réduction Premium, vous devez impérativement fournir à Costa Croisières votre adresse e-mail et/ou votre numéro de téléphone mobile avant la fin de la croisière par le biais des différents moyens mis à votre disposition par la compagnie, par exemple, en remplissant le formulaire d’embarquement, en vous enregistrant en ligne sur le site www.costacroisieres.ch, en vous inscrivant sur mycosta.ch, par la borne interactive à bord ou en vous inscrivant au CostaClub pendant la croisière.

Conditions de vente MyCosta

1. RÉGIME APPLICABLE
1.1 Les présentes conditions générales ont pour objet la réservation et/ou l'achat de produits et services à distance, au moyen d'un réseau télématique, sur le portail MyCosta, propriété de Costa Crociere S.p.A. dont le siège légal est sis Piazza Piccapietra 48, 16121 Genova (Italie), n° TVA et n° d'immatriculation au Registre des entreprises de Gênes (Italie) 02545900108, Tél. 010/54​831, Fax 010/5483290, (ci-après l'« Organisateur » ou « Costa Croisières »). Chaque opération d'achat sera régie par les dispositions énoncées dans le décret de loi italien n° 79/2011 (en application de la directive 2008/122/CE), ainsi que par les éventuelles conditions ultérieures contenues dans les dépliants, brochures, catalogues et autres fournis au passager par l'Organisateur par voie télématique - y compris les sites Web et les messages électroniques – (« en ligne »), et en vigueur à la conclusion du présent contrat.
1.2 Les différentes clauses contenues dans les présentes conditions générales doivent être considérées de manière indépendante ; l'invalidité totale ou partielle d'une clause ou d'un paragraphe ne comporte donc aucunement l'invalidité d'une autre clause ou d'un autre paragraphe contenu dans les présentes conditions générales.

 

2. CONCLUSION DU CONTRAT
2.1 La présentation de produits et de services sur le portail MyCosta constitue une invitation à soumissionner.
2.2 Si vous souhaitez réserver un ou plusieurs services et/ou produits, vous avez la possibilité de les sélectionner et de les ajouter un à un à votre panier. À chaque fois que vous sélectionnez et ajoutez un produit/service à votre panier, celui-ci apparaît dans le récapitulatif des produits sélectionnés avec l'indication du prix et des éventuelles remises s'y appliquant. À la réception de votre demande de réservation, Costa Croisières vous envoie un message électronique pour vous en confirmer la prise en charge. Ce courriel ne signifie pas que votre proposition d'achat a été acceptée. Par son envoi, nous ne faisons que confirmer la réception de votre commande et que cette dernière a été soumise au processus de vérification des données et de la disponibilité des produits demandés. Votre commande est donc considérée comme votre proposition contractuelle d'achat à l'égard de Costa Crociere S.p.A. pour les produits listés dans le panier, chacun étant considéré séparément.
2.3 Le contrat de vente avec Costa Croisières ne sera conclu qu'à partir de 0h00 GMT du quatrième jour précédant la date de départ de la croisière réservée (ex : pour un départ prévu le 30 mars à 11h00 GMT, le contrat sera considéré conclu le 26 mars à 0h00 GMT). La confirmation de la disponibilité des produits/services sélectionnés vous sera communiquée par courriel (Confirmation d'achat) suite à chaque modification apportée au panier.
2.4 Il est convenu que vous avez la possibilité de modifier et/ou de supprimer les produits/services présents dans votre panier jusqu'au délai défini au point précédent. Dans ce cas, aucun montant ne vous sera débité.
2.5. Les services/produits sont vendus en ligne et, conformément aux indications de l'art. 2.2, ils doivent s'entendre comme proposés à la vente uniquement à des passagers pouvant être qualifiés de consommateurs ayant déjà acheté une croisière ; les contrats correspondants s'entendent conclus en Italie et il est entendu que la loi applicable au contrat est exclusivement la loi italienne.
2.6 Les offres promotionnelles prévoient des conditions particulièrement avantageuses publiées sur le site et sont soumises à des limites de temps et de disponibilité, les critères étant à chaque fois fixés par l'Organisateur à sa discrétion absolue.
2.7 Dans le cas d'une réservation unique effectuée par plusieurs personnes, l'utilisateur devra, au moment de la confirmation de la réservation sur le portail MyCosta, s'identifier en indiquant son nom et prénom parmi la liste de ceux faisant partie de la réservation. Celui qui effectue la réservation pour le compte d'une autre personne faisant partie de la même réservation garantit qu'il dispose des pouvoirs nécessaires pour agir pour le compte de ces personnes. Il garantit par ailleurs le respect de toutes les obligations contractuelles, notamment de la part des autres sujets indiqués dans la réservation.Les services et/ou produits réservés sur MyCosta contribuent au cumul des points CostaClub. ​Les points seront crédités au terme de la croisière à tous les Passagers qui auront bénéficié du service réservé.
2.8 Toute réservation effectuée par un individu mineur sera considérée comme invalide.
2.9 L'Organisateur devra faire en sorte que les indications relatives aux services/produits achetés ne figurant pas sur les documents contractuels, les brochures, le site officiel de Costa Croisières ou tout autre moyen de communication soient fournies au passager en temps utile, soit avant le moment où il devra bénéficier du service/produit.
2.10 L'Organisateur se réserve le droit de déroger aux présentes conditions générales en relation à des catégories de contrats particulières (comme les groupes par exemple), pour lesquelles les termes et conditions seront spécifiées au cas par cas.

 

3. PAIEMENTS
Le paiement des services/produits achetés en ligne aura lieu par débit sur le compte de bord du passager qui aura réservé le service (cf. art. 2.7).
3.2 Les pénalités visées successivement à l'article 6 seront débitées au passager de la même manière.

 

4. PRIX
4.1 Les prix incluent tous les frais expressément indiqués sur le portail MyCosta et dans la confirmation de la réservation validée par le passager.
4.2 Les prix s’entendent par personne. 4.3 Les éventuelles remises ou réductions appliquées au prix publié seront indiquées dans le récapitulatif des services achetés.

 

5. MODIFICATIONS APPORTÉES PAR L'ORGANISATEUR
5.1 Si, avant le départ, l'Organisateur se trouve dans l'impossibilité de fournir (pour des raisons non imputables au passager) les services/produits inclus dans le contrat, celui-ci doit en informer au plus vite le passager et aucun montant ne lui sera débité pour le service/produit annulé.
5.2 Si, après le départ, l’Organisateur se trouve dans l'impossibilité de fournir (pour des raisons non imputables au passager), les services/produits inclus dans le contrat, celui-ci doit en informer au plus vite le passager et aucune somme ne sera débitée du compte de bord du passager pour le service/produit annulé.
5.3 Pendant la croisière, le passager est en droit de demander le remplacement des services/produits achetés par d'autres du même genre. Si la valeur des prestations fournies en remplacement est supérieure à celle des prestations achetées par le passager, ce dernier devra s'acquitter de la différence à bord. Dans le cas contraire, si leur valeur est inférieure, l'Organisateur créditera le compte de bord du passager de la différence.

 

6. RÉSILIATION ET MODIFICATIONS DU PASSAGER
6.1 Conformément à l'art. 32 du Code du Tourisme, le droit de résiliation prévu par les articles 64 à 67 du décret de loi 206/2005 ne s'applique pas.
6.2 Le consommateur pourra résilier le contrat lié au service/produit acheté au plus tard 4 jours avant le départ de la croisière et ce, sans pénalité. En cas de résiliation par le passager après le délai susmentionné, celui-ci ne pourra prétendre à aucun remboursement et verra son compte débité des sommes correspondant à tous les services/produits achetés.
6.3 Dans le cas où, pendant la croisière, le passager se trouve, pour des raisons objectivement attestées, dans l'impossibilité de bénéficier du service/produit, celui-ci est en droit, sur présentation d'un certificat médical, de résilier le contrat et l'Organisateur créditera son compte de bord de la totalité de la somme versée.

 

7. OBLIGATIONS DES PASSAGERS
7.1 Le passager est tenu de se comporter de manière à ne pas compromettre la sécurité, le calme et la jouissance des services/produits de la part des autres passagers. Il devra s'engager à respecter les règles de prudence et le devoir de diligence, ainsi que toutes les dispositions de l'Organisateur ou des opérateurs locaux responsables de l'organisation des excursions, de même que les règlements et les dispositions administratives ou législatives concernant le service/produit.
7.2 Le passager sera tenu responsable de tous les dommages que l'Organisateur pourrait subir du fait du non respect des obligations susmentionnées. En particulier, le passager sera tenu responsable des dommages causés au navire, à son mobilier ou à ses équipements, des dommages provoqués à d'autres passagers ou à des tiers, aux véhicules utilisés lors des excursions ainsi que de toutes les contraventions, amendes et frais auxquels l'Organisateur pourrait être soumis par sa faute par les autorités portuaires, douanières, sanitaires ou autres de tout pays visité lors de la croisière.

 

8. EXCURSIONS
8.1 Les itinéraires des excursions publiés sur le site Web et sur le catalogue sont fournis à titre purement indicatif et peuvent être soumis à variation. Les horaires et les itinéraires des excursions peuvent être sujets à modification aussi bien pour des circonstances extérieures (telles que, par exemple, des conditions atmosphériques défavorables, des grèves, des retards dans les transports, etc.) que pour des exigences opérationnelles des fournisseurs des services.
8.2 Pour certains types d'excursions, il est possible que s'appliquent, en fonction de leurs caractéristiques (par ex. l'utilisation de véhicules conduits par le passager lui-même), des conditions, normes ou critères particuliers.
8.3 En fonction de la nature particulière de certaines excursions, il est possible que les services ne soient pas tous accessibles aux personnes handicapées. L'Organisateur conseille donc au passager, avant l'achat du produit, de consulter le site Web, le catalogue ou le numéro vert pour vérifier que les excursions visées sont effectivement accessibles aux personnes handicapées.

 

9. RÉCLAMATIONS ET PLAINTES
Sous peine de forclusion, le passager devra informer l’Organisateur par écrit, sous forme de réclamation, des éventuelles défaillances dans l'organisation ou la réalisation du service/produit et ce, au moment où elles se produisent ou, si elles ne sont pas immédiatement reconnaissables, dans les 2 mois suivant la date du retour prévu de la croisière dans la ville de départ. L'Organisateur examinera dans les meilleurs délais et en toute bonne foi les réclamations présentées et œuvrera, lorsque cela est possible, pour trouver rapidement une solution amiable et équitable.

 

10. CONFIDENTIALITÉ DES DONNÉES PERSONNELLES
L'intégralité de la politique de confidentialité est disponible ici​.

 

11. LOI APPLICABLE ET TRIBUNAL COMPÉTENT
Le présent contrat et les conditions générales sont régies par la loi italienne. Le tribunal de Gênes est le seul compétent pour connaître les litiges nés du présent contrat.

Réglement CostaClub 2019

Les présentes Conditions générales d'adhésion (ci-après désignées « Conditions ») définissent le fonctionnement du Programme (ci-après désigné « Programme » ou « Club ») baptisé « CostaClub », ainsi que les conditions pour en devenir membre. Le Programme est mis en œuvre par Costa Crociere S.p.A., dont le siège social est établi à Gênes, Piazza Piccapietra 48, 16121, en Italie (ci-après désignée « Costa »).

 

1. Éligibilité au Programme

1.1       L’adhésion au Programme est ouverte à toute personne physique âgée d'au moins 18 ans et résidant dans l'un des pays indiqués à la section « Pays » du site www.costacroisieres.ch (ci-après « Membres »).

 

2. Périmètre du Programme

Le Programme sera valable sur toutes les croisières Costa publiées annuellement dans la brochure Costa Croisières et sur le site Internet www.costacroisieres.ch. Les croisières Costa proposées en Asie (Extrême-Orient) ne font pas partie du Programme.

 

3. Durée du Programme

3.1       Les présentes Conditions générales sont valables du 1er décembre 2019 au 31 décembre 2019 (ci-après désignée « Période de validité ») et, en l'absence de modification ou d'ajout de la part de Costa, resteront valables d'une année à l'autre. 

 

4. Conditions d'adhésion au Programme

4.1       L'adhésion au Programme est gratuite et possible selon les conditions suivantes :

- en ligne sur le site Internet www.costacroisieres.ch/costaclub ;

- à bord des navires Costa en remplissant le formulaire papier prévu à cet effet ou à l’aide des totems multimédias le cas échéant.

- en appelant le 0800 55 60 20 du lundi au vendredi de 09h00 à 18h00 (informations sur www.costacroisieres.ch) ou auprès des agences de voyages. Les personnes souhaitant adhérer au Club en appelant le centre d'appels ou auprès d'une agence de voyages doivent confirmer avoir lu et accepté les Conditions générales ;

Toute demande d'inscription au CostaClub effectuée via le site Internet ou auprès du centre d'appels, sera traitée dans l'immédiat.

La demande d'inscription, si effectuée à bord via le formulaire imprimé, sera traitée dans un délai de 30 jours à compter de la fin de la croisière.

4.2       Si une demande d'adhésion est effectuée 7 jours ou moins avant le départ d'une croisière, le passager ne sera pas considéré à bord comme un membre du CostaClub. Il ne se verra pas, par conséquent, remettre la carte CostaClub et ne pourra en aucun cas bénéficier des avantages de son Club avant sa prochaine croisière.

4.3       Lors de son adhésion, le Membre ayant déjà effectué une croisière recevra les points cumulés au cours de sa dernière croisière, si la date de départ se situe trois ans avant son adhésion, tel qu'indiqué dans la base de données de Costa. On gardera toutefois à l'esprit que les informations relatives à chaque croisière sont transmises par les systèmes de bord à la base de données de Costa environ 10 jours à partir de la date d'embarquement dans le port principal de l'itinéraire de la croisière. La croisière sera prise en compte uniquement après la date à partir de la date du 18ème anniversaire. Si la dernière croisière figurant dans la base de données de Costa ne permet pas aux passagers d'acquérir des points, les Membres rejoindront le programme dans le Club Acquamarina, avec le nombre de points le plus bas pour ce niveau (1 point). Si les Membres n'ont pas encore effectué de croisière au moment de leur adhésion, ils rejoindront le programme dans le Club Ambra avec 0 points.

4.4       Une fois l'adhésion confirmée, le Membre reçoit par e-mail son numéro de carte CostaClub.   Lors de la réservation d'une croisière, le numéro de carte CostaClub doit être fourni afin que le Membre puisse bénéficier des avantages et des privilèges de son Club d'appartenance.

4.5       Lors de son adhésion, le Membre doit saisir son nom complet tel qu’il figure sur sa pièce d'identité, ainsi que sa date de naissance, son pays de résidence, son adresse e-mail personnelle, et accepter les présentes Conditions générales. Les Membres ne peuvent en aucun cas s'inscrire en utilisant une adresse e-mail déjà utilisée par un autre Membre.

4.6       Une fois l'adhésion au Club confirmée, la carte CostaClub indiquant un numéro d’identification personnelle sera remise à l'ensemble des nouveaux Membres au cours de leur première croisière. La carte CostaClub est munie d’une bande magnétique. Elle est nominative et seul son titulaire peut l’utiliser conformément aux présentes Conditions générales.

4.7       Au cours d'une croisière, la carte CostaClub fait également office de clé de cabine, de pièce d’identité (carte d’embarquement et de débarquement) et de carte de crédit pour les dépenses à bord. Une nouvelle carte CostaClub sera par conséquent rééditée lors de chaque croisière.

 

5. Cumul des points CostaClub

5.1       Les points CostaClub (ci-après désignés « points ») constituent l’unité de calcul de base utilisée par Costa pour le Club. Lors de l'adhésion, le numéro de carte CostaClub est associé à un compte enregistré sur la base de données Costa et sur lequel les points sont crédités.

5.2       Les Membres cumulent des points en fonction du nombre de nuits de croisière passés à bord des navires Costa et du montant total des dépenses effectuées à bord, comme suit :

  • Points nuits de croisière : les points cumulés pour chaque nuit de croisière en fonction du type de cabine choisi par les Membres :

a.         Cabines intérieures : 100 points par nuit

b.         Cabines extérieures : 150 points par nuit

c.         Cabines Balcon : 175 points par nuit

Pour les Membres qui réservent 90 jours au moins avant la date de départ, les points nuits sont doublés.

Pour les Membres qui réservent 360 jours au moins avant la date de départ, les points nuits sont triplés.

Les Membres voyageant dans une Suite cumulent 450 points par nuit.

Les Membres qui réservent une Suite 360 jours au moins avant la date de départ cumulent 600 points par nuit.

Les Membres qui réservent avec un tarif de groupe cumulent des points journaliers variant selon la cabine choisie (voir tableau ci-dessus) - pas de doublement ou triplement des points nuits quel que soit le délai de réservation. Les incentives d’entreprise et les groupes d’étudiants sont quant à eux exclus du cumul des points.

Les points nuit sont doublés selon le délai entre la date de confirmation de la réservation dans le système Costa et la date de départ.

C’est toujours la date à laquelle l’agence de voyages du Membre confirme la réservation à Costa et à laquelle elle est enregistrée dans le système de réservation Costa qui fait foi. Si l’agence de voyages du Membre confirme la réservation au Membre sans en donner simultanément confirmation à Costa, cette date ne sera pas celle retenue pour calculer le délai : le jour où Costa aura la confirmation effective de la réservation sera toujours la date retenue. Au Membre donc de vérifier avec son agence de voyages que la réservation soit bien envoyée à Costa au moment où il la confirme à son agent.

Si la réservation est modifiée par la suite entraînant une mise à jour de la date de confirmation ou de départ par le Membre ou par son agence de voyage, le système actualise le calcul des points en conséquence.

Dans le cas où des Membres sont surclassés dans une catégorie de cabine supérieure avec paiement du supplément à bord, les points sont systématiquement cumulés sur la base de la cabine choisie lors de l'achat et non en fonction de la cabine occupée (cf. tarifs catalogue).

  • Points vols Costa : Les Membres cumulent également des points pour des vols Costa inclus comme suit dans le forfait de la croisière :

a.    Jusqu'à 350 € de frais par personne : 250 points

b.    Plus de 350 € de frais par personne : 500 points

Les « vols Costa » désignent les vols inclus dans les forfaits « vol+croisière ». Le montant est calculé sur la base de l'ensemble des étapes de vol réglées par le Membre. Les autres frais de transfert, tels que les transferts privés, en bus et en train, ne sont pas inclus.

  • Les Membres remportent 2 points pour chaque euro dépensé à bord enregistré sur la carte CostaClub (les fractions de ces montants ne sont pas prises en compte). Les dépenses effectuées dans les casinos, les frais médicaux, ainsi que les dépenses de bord réglées par le Membre à l’aide d’une carte CostaClub appartenant à une personne autre que le Membre, bien qu’elle partage sa cabine, ne sont pas inclus. Par définition, les services fournis à titre gratuit ainsi que les éventuels crédits reconnus à bord et les excursions en groupe sont également exclus. Les points obtenus pour les produits et services de bord seront reconnus également pour les achats et les réservations effectués avant la croisière sur le site MyCosta. Dans ce cas, les points CostaClub seront attribués passagers qui bénéficient de ces services et non à ceux qui effectuent la réservation ou leur règlement sur le site Internet.

5.3       Aucun point ne sera crédité pour les nuits de croisière et les dépenses relatives à des vols si la croisière a été achetée à un tarif spécial (par exemple le Tarif Basic, le Tarif promotionnel ou Last Minute) avec une remise spéciale ou en cas de gratuité du billet. Les Membres sont tenus de vérifier sur le site Internet de Costa ou auprès de leur agent de voyages le système de cumul de points choisi dont ils peuvent bénéficier.

En outre, aucun point ne sera crédité aux Membres si les croisières sont annulées pour des raisons indépendantes de la volonté de Costa ou pour des raisons de sécurité.

5.4       Les points sont automatiquement crédités 30 jours en moyenne après la fin de chaque croisière. Les Membres peuvent consulter le nombre de points cumulés en ligne en s'inscrivant dans l'espace réservé à cet effet sur le site Internet www.costacroisieres.ch/costaclub.

5.5       Les Membres seront informés d'autres méthodes de cumul de points et de la validité de leurs points, si elles ne sont pas couvertes par les présentes Conditions générales, grâce à des messages spécifiques.

5.6       Les Membres jugeant qu’ils peuvent prétendre à davantage de points que ceux qui sont enregistrés sur leur compte devront envoyer au CostaClub une copie des titres de voyage et des reçus des dépenses engagées à bord relatifs aux croisières jugées manquantes dans un délai de 2 mois à compter de la date finale de la croisière concernée. Les demandes d’actualisation du nombre de points peuvent être effectuées en envoyant, avec la documentation requise, ses prénom, nom et numéro de carte CostaClub à l’adresse électronique costaclub-francais@ch.costa.it ou par pli postal à Costa Croisières - Service CostaClub, Stampfenbachstrasse 61, 8006 Zurich, Suisse.

5.7       Le crédit des points se fait toujours à la fin de chaque croisière et en aucun cas durant cette dernière, et ce même si les croisières sont consécutives. Il sera impossible de changer le niveau de Club lors d'une croisière consécutive. 

 

6. Validité des points CostaClub

6.1       Pour déterminer le niveau de Club du Membre, seront pris en compte les points cumulés au cours des trois dernières années, à partir du 15 juin de chaque année. Par exemple, pour la période comprise entre le 15 juin 2019 et le 14 juin 2020, on considérera les points cumulés pendant les croisières avec un départ à partir du 15 juin 2016. Pour ce qui est des nouvelles adhésions au Club, on tiendra compte là encore des points cumulés au cours des 3 dernières années, conformément aux modalités précisées au point 4.3.

6.2       L'ensemble des points crédités lors de croisières effectuées au cours des années précédant la période des trois dernières années (selon la date de départ de la croisière) expireront le 15 juin de chaque année. Par exemple : le 15 juin 2019, les points cumulés lors de croisières effectuées par des Membres avec un départ avant le 15 juin 2016 expireront.

Le 15 juin de chaque année, le niveau du Club du Membre fera l'objet d'une révision en fonction des points qu'il aura cumulés au cours des 3 dernières années. Le 15 juin de chaque année, le recalcul des points, qui détermine le passage éventuel à un niveau de Club inférieur, intervient pour tous les Membres, y compris ceux ayant effectué des réservations avant cette date mais avec un départ postérieur à cette date.

6.3 Il se peut qu'un Membre change de niveau de Club entre la date de réservation et le moment du départ de la croisière. Le Membre pourrait appartenir à un niveau inférieur, en cas d'expiration des points, ou à un niveau supérieur suite à la comptabilisation de points cumulés lors d'une autre croisière effectuée entre la date de réservation et la date de départ. Dans ce cas, le Membre bénéficiera à bord des avantages liés au niveau de Club effectif au moment de l'embarquement même si ses documents de voyage indiquent un niveau différent, ne tenant pas compte des éléments précisés plus haut. Il est de la responsabilité du Membre de vérifier le niveau du Club à laquelle il appartient avant d'embarquer.

6.4       Tous les Membres peuvent vérifier leur nombre total de points ainsi que les points arrivant à expiration sur www.costacroisieres.ch/costaclub, en s'inscrivant dans l'espace qui leur est réservé. Tous les Membres recevront des e-mails à intervalles réguliers destinés à les informer de leur nombre de points total ainsi que des points arrivant à expiration, à l'adresse e-mail indiquée lors de leur inscription.

6.5       Les points et privilèges accordés aux Membres conformément aux articles 7 et 8 ci-dessous sont strictement personnels et ne peuvent en aucun cas être cédés, transférés, vendus, convertis en argent ou remboursés dans le cas d’une utilisation partielle ou remplacés par un privilège de différente nature. Chaque Membre peut être titulaire d’un seul compte et d’un seul numéro de carte CostaClub. Si, par erreur, il devait y avoir plusieurs comptes et/ou plusieurs numéros de carte CostaClub au nom d’un même Membre, Costa procédera au transfert des points cumulés sur un seul compte et annulera les autres comptes et les autres numéros de carte CostaClub associés.

6.6       Costa se réserve le droit de rectifier tout compte de Membre quant au crédit erroné de points ou au crédit de points supplémentaires à l’occasion de campagnes promotionnelles spéciales, et le Membre en sera informé en temps opportun.

6.7       Il incombe au Membre de vérifier son nombre de points total et de veiller à se voir attribuer le bon niveau de Club.

 

7. Niveaux CostaClub

7.1       Il existe 6 niveaux différents selon le nombre de points total du Membre :

1.      Club Ambra, réservé aux Membres n'ayant pas encore voyagé avec Costa ni cumulé de points, mais ayant adhéré au programme : 0 points

2.      Club Acquamarina : réservé aux Membres ayant cumulé un total compris entre 1 et 2 000 points au cours des trois dernières années (date de référence : 15 juin)

3.      Club Corallo : réservé aux Membres ayant cumulé un total compris entre 2 001 et 5 000 points au cours des trois dernières années (date de référence : 15 juin)

4.      Club Perla : réservé aux Membres ayant cumulé un total compris entre 5 001 et 13 000 points au cours des trois dernières années (date de référence : 15 juin)

5.      Club Perla Oro : réservé aux Membres ayant cumulé un total compris entre 13 001 et 26 000 points au cours des trois dernières années (date de référence : 15 juin)

6.      Club Perla Diamante : réservé aux Membres ayant cumulé au moins 26 001 au cours des trois dernières années (date de référence : 15 juin)

7.2       Le passage des Membres à un niveau supérieur après une croisière ou à un niveau inférieur en cas d'expiration des points s’effectue automatiquement, selon les seuils de points mentionnés ci-dessus. Les Membres pourront vérifier leur statut dans leur profil sur le site Internet de Costa dans la section prévue à cet effet.

8. Privilèges/Avantages

8.1       Les Membres du CostaClub ont droit à toute une série de privilèges et d'avantages (ci-après désignés « Privilèges ») différenciés par Club d’appartenance, tel que décrit ci-dessous : 

Ces privilèges sont ainsi classés :

a.      Services supplémentaires, statuts privilégiés et remises sur tout achat à bord

b.      Cadeaux

c.       Réductions sur l'achat d'une croisière Costa

d.      Informations imprimées, e-mails et appels téléphoniques informant les Membres des toutes dernières actualités de Costa, initiatives du Club, événements, promotions, offres spéciales et bons de réduction.

Pour pouvoir bénéficier des privilèges qui leur sont réservés, les Membres doivent insérer leur numéro de carte CostaClub dans l’option ou dans la réservation qu’ils auront confirmée. Les Membres du CostaClub qui utilisent une promotion, un billet gratuit ou participant à un voyage d'affaires ne peuvent bénéficier des privilèges qui leur sont réservés à bord, carte CostaClub comprise. Les privilèges CostaClub ne sont pas cumulables avec des avantages associés à des réductions Costa ou des promotions pour lesquelles il est demandé au Membre de vérifier si ces dernières peuvent être cumulées au moment de la réservation.

Aucun privilège ne sera attribué sur des croisières d'une durée inférieure à trois nuits.

8.2       Les Privilèges comprennent des privilèges personnels et des privilèges liés à la cabine. Les privilèges personnels sont réservés au Membre en tant qu'individu. Les privilèges liés à la cabine impliquent leur partage par tous les occupants de la cabine. La présence de plusieurs Membres dans une même cabine ne donne pas droit à plusieurs privilèges de cabine cumulés. L’ordre et les jours d’octroi des privilèges à bord peuvent varier en fonction de la durée de la croisière et de l’organisation du navire et ne peuvent être contestés par les Membres.

8.3       Les privilèges réservés aux occupants de la cabine du Membre (privilèges de cabine) ne s'appliquent qu'à condition que ce dernier ne demande pas de changer de cabine une fois à bord.

Tout changement de cabine décidé par le Membre comporte l'annulation des privilèges réservés à l'ensemble des occupants de la cabine réservée initialement et qui ne déménagent pas avec le Membre.

8.4       Les Privilèges ne sont proposés qu'une seule fois lors de la réservation de chaque croisière. Lors de croisières consécutives, les privilèges seront octroyés lors de chaque croisière, à l'exception du cadeau de fin ou de début de croisière. Ne sont pas considérées comme croisières consécutives les croisières qui, bien que se suivant, ont été achetées comme une seule croisière et à un tarif différent de la somme du prix des différentes croisières (supercroisières). Lors du calcul du nombre de croisières effectuées par le Membre, deux croisières consécutives ou plus enregistrées sous le même numéro de réservation seront considérées comme une seule et même croisière.

8.5       Les Privilèges sont accordés aux Membres selon le niveau du Club à laquelle ils appartiennent. Les heures et lieux d'octroi des privilèges peuvent varier selon la durée de la croisière et la destination. Les Membres seront informés de l'octroi des privilèges à bord du navire.

8.6       Les privilèges seront octroyés à compter de la date de confirmation d'adhésion au Club et non à partir de l'inscription au programme. Seules les réductions Only for CostaClub seront reconnues immédiatement à bord, au moment de l'inscription du Membre.

 

PRIVILÈGES

8.7       Départs Privilège (privilège de cabine)

Membres Ambra, Acquamarina, Corallo, Perla, Perla Oro et Perla Diamante

Les remises associées aux Dates Privilèges, qui varient selon le niveau de Club du Membre, s'appliquent lorsqu'une croisière est achetée directement auprès d'un agent de voyages, sur le site ou par l'intermédiaire du centre d'appels Costa au moment de la confirmation de l'option ou de la réservation, après saisie du numéro de carte CostaClub (obligatoire). Ces remises sont valables pour tous les occupants d'une même cabine. Il n'est pas possible de modifier une réservation à une date ultérieure en saisissant le numéro de carte CostaClub du Membre afin de bénéficier d'une remise rétroactive. Les réductions commerciales seront appliquées à condition que le titulaire de la carte participe effectivement à la croisière, même s’il n’est pas présent lors de la réservation. Les réductions s’appliquent exclusivement au prix de la croisière, hors acheminements aériens, transferts, charges et taxes portuaires, séjours à terre si prévus dans la prestation, assurances, éventuels ajustements tarifaires pour hausse des prix du carburant et tous les autres frais éventuellement indiqués dans la communication de la réduction. Il est systématiquement nécessaire de vérifier si les remises sur l'achat d'une croisière peuvent être cumulées avec d'autres promotions et les Membres sont cordialement invités à vérifier ce point avec leur agent de voyages ou l'opérateur du centre d'appels Costa. Les Membres pourront bénéficier des réductions dans la limite des places disponibles pour chaque départ et Costa se réserve d’en suspendre la validité à tout moment pour des raisons de gestion.

8.8       Privilège Surclassement et Surclassement exclusif (privilège de cabine)

Privilège Surclassement : Membres Acquamarina, Corallo, Perla

Privilège Surclassement exclusif : Membres Perla Oro et Perla Diamante

Les Membres bénéficiant de cet avantage sont les passagers ayant effectué en une année civile (départ du 1/1 au 31/12) un nombre de croisières supérieur au nombre effectué lors de l'année civile précédente. On se réfère toujours à la date de départ et au nombre de réservations effectuées pour déterminer le nombre de croisières et calculer l’éligibilité au privilège. Le privilège implique un surclassement gratuit sur la croisière supplémentaire par rapport au nombre de croisières effectuées au cours de l'année civile précédente, ainsi que sur toutes les croisières suivantes.

Les croisières d'une durée inférieure ou égale à 4 nuits ne sont pas comptabilisées dans le calcul des croisières supplémentaires. Les croisières de cette durée ne pourront donc pas être comptabilisées non plus parmi les croisières effectuées l'année précédente.

Le niveau le plus élevé auquel les membres Acquamarina, Corallo et Perla peuvent prétendre concerne une cabine avec balcon (Surclassement). Les surclassements ont lieu d'une cabine intérieure à une cabine extérieure et d'une cabine extérieure à une cabine avec balcon, mais la catégorie de cabine achetée reste la même. Le même principe s'applique également pour les cabines pour handicapés avec accompagnateur voyageant gratuitement. La typologie et la catégorie les plus élevées auxquelles les Membres Perla Oro et Perla Diamante peuvent être surclassés concernent le passage à une suite (Surclassement exclusif).

La cabine attribuée lors du surclassement doit être disponible au moment de la réservation. Aucun changement n'est possible dans le cas où, suite à une annulation éventuelle, la cabine souhaitée devienne à nouveau disponible après la réservation.

Les Membres bénéficieront uniquement d'un surclassement si Costa est en mesure de vérifier réellement que la croisière pour laquelle le privilège a été demandé concerne une croisière supplémentaire par rapport au nombre de croisières effectuées au cours de l'année civile précédente, et par conséquent après le retour de la croisière pendant laquelle le droit a été acquis.

Il est de la responsabilité du Membre de faire une demande de privilège Surclassement ou Surclassement exclusif. Costa attribuera les surclassements une fois leur applicabilité vérifiée. Les Membres autorisés à bénéficier de ce privilège ne l'ayant pas explicitement demandé avant le départ ne pourront en aucun cas le remplacer par des avantages d'une autre nature.

L'octroi de ce privilège dépend de la disponibilité des cabines à bord du navire.

Il n'est pas possible de demander à bénéficier du Surclassement ou Surclassement exclusif pour des départs prévus entre le 1er et le 31 août, sur les croisières en Europe du Nord d'une durée supérieure ou égale à 13 nuits, ainsi que lors des croisières du Nouvel An, des croisières Vernissage ou Inaugurales et des croisières Tour du Monde. La possibilité de bénéficier d'un Surclassement ou Surclassement exclusif doit toujours faire l'objet d'une vérification avant la réservation et il incombe au Membre de le vérifier directement auprès de son agent de voyages.

Il est impossible de demander un privilège Surclassement ou Surclassement exclusif une fois à bord et ce, même si les conditions ci-dessus se trouvent réunies.

Les Surclassement ou Surclassement exclusif s'appliqueront aux croisières réservées pour un départ prévu au cours de l'année civile durant laquelle le droit a été acquis, et achetées au Tarif Total Comfort ou au Tarif Deluxe (ou d’autres tarifs non promotionnels à venir). Il ne peut être cumulé avec le Tarif Basic ou d’autres tarifs promotionnels. Le privilège n'est pas transférable à des tiers et s'applique uniquement à la cabine que le Membre est autorisé à occuper.

8.9       Bagages sans soucis (privilège personnel) (pour la Suisse, ce service n’est pas disponible)

Membres Perla Diamante

Les Membres Perla Diamante peuvent faire transporter et recevoir à domicile un bagage gratuitement.

Le privilège, fourni par notre partenaire Bag Express est réservé aux Membres Perla Diamante résidant dans les pays de l'Union Européenne indiqués dans la section prévue à cet effet du site Costa. Le service est disponible uniquement dans les ports indiqués dans cette même section du site Costa. Le service est gratuit et prévoit le prélèvement à domicile d'un bagage unique d'un poids de 32 kilos maximum, le transport jusqu'au port d'embarquement et l'expédition à domicile du même bagage à la fin de la croisière. La réservation peut être effectuée à partir de 20 jours avant le départ via le mini-site Bag Express accessible depuis le site Costa, ou par téléphone en contactant le centre d'appels de Bag Express. Le service est disponible sur les croisières pour lesquelles l'embarquement a lieu dans les ports indiqués dans la section prévue à cet effet sur le site Costa.

Les Membres présents à bord n'ayant pas réservé ce service à l'avance ne pourront se faire livrer leurs bagages à domicile.

Ce privilège n’est pas valable pour les croisières sur le Costa Venezia.

8.10     Supplément Classe Affaires « 2X1 » vols Costa (privilège personnel)

Membres Perla, Perla Oro et Perla Diamante

Sur les vols charters, les Membres Perla, Perla Oro et Perla Diamante ont droit, moyennant un supplément en classe Premium ou classe Affaires (selon disponibilité, à vérifier au moment de la réservation) à un deuxième supplément gratuit. Dans le cas des familles voyageant avec un enfant mineur, la gratuité s'applique également au billet de l'enfant. Dans le cas de deux enfants, la promotion prévoit un supplément payant et un gratuit. Le privilège s'applique à la fois sur les vols Aller simple et sur les vols A/R.

8.11     Fast track aux contrôles de sécurité pour les vols charter Costa au départ des aéroports de Milano Linate Malpensa, Roma Fiumicino et Pointe-à-Pitre (Guadeloupe) (privilège de cabine)

Membres Perla, Perla Oro et Perla Diamante

Sur les vols charters Costa en provenance des aéroports de Milano Malpensa, Milano Linate et Roma Fiumicino, les Membres Perla, Perla Oro et Perla Diamante, ainsi que les passagers partageant la même cabine qu'un membre dans la même cabine, ont droit d'accéder gratuitement à l'accès prioritaire des contrôles de sécurité. Pour les Membres Perla Oro et Perla Diamante, le privilège s'applique également pour les vols charters Costa originaires de l'aéroport de Point-à-Pitre.

8.12     Salle d'attente Vip aux Palacrociere et Palacruceros (Savone et Barcelone) (privilège de cabine)

Membres Perla Diamante.

Les Membres Perla Diamante et les passagers partageant la même cabine ont le droit d'accéder au salon Vip Lounge du Palacrociere de Savone et du Palacruceros de Barcelone en attendant le début des procédures d'embarquement. Les Membres doivent vérifier que leur billet reporte bien leur numéro de carte CostaClub et leur catégorie d'appartenance, qu'ils devront ensuite communiquer au moment de l'embarquement au comptoir Service Clients.

8.13     Embarquement Prioritaire et Débarquement Prioritaire au début et à la fin de la croisière (privilège de cabine)

Membres Perla Diamante

Les Membres Perla Diamante et les passagers voyageant sur le même billet de croisière accèdent, au même titre que les autres ayants droit, à la file prioritaire « Fast line », parallèle à la file des autres passagers en attente d'embarquement au début de la croisière. Ces Membres doivent vérifier que leur billet reporte le numéro de carte CostaClub et leur catégorie d'appartenance, qu'ils devront ensuite communiquer au moment de l'embarquement au comptoir Service Clients. À l'arrivée au comptoir CostaClub, un préposé du Meet&Greet vous indiquera comment rejoindre la « Fast Line ».

Le service de débarquement prioritaire prévoit que l'étiquette apposée sur le bagage porte la couleur attribuée aux premiers bagages à décharger.

L’ordre d’embarquement ou de débarquement pourra varier d’une croisière à l’autre en fonction des ports d’embarquement, des horaires de départ et d’arrivée du navire et dans le respect des règles de sécurité. Cet ordre ne peut être contesté par les Membres du CostaClub

8.14     Embarquement Préférentiel au début de la croisière (privilège de cabine)

Membres Perla et Perla Oro

Les Membres Perla et Perla Oro, ainsi que les passagers voyageant sur le même billet de croisière ont droit au service d'embarquement préférentiel, ce qui signifie que la personne, lors de l'embarquement du début de croisière, bénéficiera de la priorité sur le numéro d'embarquement, indépendamment de son heure d'arrivée au port. Les Membres doivent vérifier que leur billet reporte bien leur numéro de carte CostaClub et leur catégorie d'appartenance, qu'ils devront ensuite communiquer au moment de leur arrivée à la gare maritime au comptoir Service Clients où ils retireront leur numéro d'embarquement : les coupons personnalisés CostaClub réservés aux Membres leur permettront ainsi de bénéficier d'un accès préférentiel. Dans les ports où le service Meet&Greet n'est pas disponible ou dans le cas d'un embarquement via transfert en car depuis l'aéroport, les Membres embarqueront directement comme tous les autres passagers, sans aucune distinction.

L’ordre d’embarquement ou de débarquement pourra varier d’une croisière à l’autre en fonction des ports d’embarquement, des horaires de départ et d’arrivée du navire et dans le respect des règles de sécurité. Cet ordre ne peut être contesté par les Membres du CostaClub

8.15     Livraison prioritaire du bagage en cabine (privilège de cabine)

Membres Perla Diamante

Les Membres Perla Diamante ont droit à la livraison prioritaire de leur bagage en cabine. L'étiquette à bagages des Membres Perla Diamante et des personnes partageant leur cabine reportera la mention « Priority ». L'octroi de ce privilège dépend des exigences opérationnelles du navire.

8.16     Carte cabine personnalisée (privilège personnel)

Membres Ambra, Acquamarina, Corallo, Perla, Perla Oro et Perla Diamante

Lors de chaque croisière, les Membres recevront une carte cabine personnalisée en fonction du niveau d'appartenance au moment de l’embarquement.

8.17     Crédits à dépenser à bord (privilège personnel)

Membres Perla, Perla Oro et Perla Diamante

Les Membres Perla, Perla Oro et Perla Diamante ont droit à des bons ou crédits pour les achats effectués à bord. Ces derniers, qui diffèrent selon le niveau de Club, seront déduits du compte de fin de croisière uniquement si les achats ont été effectués avec la carte Costa du Membre ayant droit ou, lorsque le compte est commun, du Membre au nom duquel le compte a été ouvert.

Ces bons de réduction ne peuvent en aucun cas être utilisés pour bénéficier de remises sur le Forfait de Séjour à Bord. Les crédits à bord non utilisés ne peuvent en aucun cas faire l'objet d'un remboursement, sont non cessibles, ne peuvent être utilisés lors de futures croisières et ne peuvent se substituer à tout autre type de privilèges. Le montant des bons de réduction ou des crédits relatifs à des dépenses effectuées à bord ne permet pas aux Membres de cumuler des points CostaClub.

8.18     Cadeau de Bienvenue (privilège personnel)

Membres Ambra

Les Membres Ambra qui adhèrent au moins 7 jours avant la date de départ de leur croisière recevront à bord une surprise de bienvenue dont le contenu peut varier d'une croisière à l'autre et d'un navire à l'autre. Ces cadeaux ne seront en aucun cas envoyés au domicile des Membres.

08.19   Cadeau de passage à un niveau supérieur (privilège personnel)

Membres Acquamarina, Corallo, Perla, Perla Oro et Perla Diamante.

Ce privilège donne droit à un cadeau lorsque le Membre atteint pour la première fois un niveau de Club supérieur. Le cadeau, qui diffère selon les niveaux, sera livré en cabine au cours de la première croisière effectuée par le Membre ayant atteint son nouveau niveau. Les cadeaux ne seront en aucun cas envoyés au domicile des Membres. Les cadeaux sont offerts une seule fois dès lors que les Membres passent à un niveau supérieur et ne pourront être utilisés comme une forme de reconnaissance de l'appartenance à ce niveau de Club.

8.20     Remises Only for CostaClub sur une sélection de produits et services à bord (privilège personnel)

Membres Ambra, Acquamarina, Corallo, Perla, Perla Oro et Perla Diamante

En utilisant leur carte cabine, les Membres pourront bénéficier à bord d'une série de remises exclusives sur une sélection de produits et services. Les produits et services concernés par la remise, ainsi que le montant de la remise offerte pour chacun d'entre eux, seront communiqués à bord au moyen de cartes postales spéciales et sur les bornes interactives. Ils peuvent varier d'un navire à l'autre et leur disponibilité peut différer en fonction du navire et du moment. Les remises ne sont pas rétroactives et seront reconnues lors de l'enregistrement de l'achat via la carte cabine du membre. Les remises CostaClub ne sont pas cumulables avec d'autres remises ou promotions.

8.21     Personnel dédié à disposition pour la réservation de services à bord (privilège par cabine)

Membres Perla Diamante

Une fois à bord, les Membres Perla Diamante trouveront sur la lettre qui aura été déposée dans leur cabine le nom et le numéro de téléphone de la personne à laquelle ils pourront demander de réserver à leur nom les services de bord payants. Les horaires de service seront également indiqués sur la lettre.

8.22     Bouteille d'eau gratuite en cabine (privilège par cabine)

Membres Acquamarina

Les Membres Acquamarina reçoivent une bouteille d'eau dans leur cabine. Le privilège est octroyé par cabine et une seule fois par croisière.

8.23     Corbeille de fruits en cabine (privilège par cabine)

Membres Perla, Perla Oro et Perla Diamante

Les Membres Perla, Perla Oro et Perla Diamante reçoivent une corbeille de fruits dans leur cabine. Une fois livrée, la corbeille ne sera pas réapprovisionnée et sera laissée dans la cabine jusqu'à épuisement des fruits. Le privilège est octroyé par cabine et une seule fois par croisière.

8.24     Bouteille de mousseux en cabine (privilège par cabine)

Membres Corallo, Perla, Perla Oro et Perla Diamante.

Les Membres Corallo, Perla, Perla Oro et Perla Diamante reçoivent une bouteille de mousseux différente selon le niveau de Club. Le privilège est octroyé par cabine et une seule fois par croisière.

8.25     Une serviette de piscine supplémentaire fournie en cabine (privilège par cabine)

Membres Perla, Perla Oro et Perla Diamante

Les Membres Perla, Perla Oro et Perla Diamante, ainsi que les personnes partageant leur cabine, trouveront en cabine une serviette de piscine supplémentaire à utiliser à bord pendant la croisière.

8.26     Peignoir, mules et produits d'accueil salle de bain (privilège par cabine)

Membres Perla Oro et Perla Diamante

Les Membres Perla Oro et Perla Diamante, ainsi que les personnes partageant leur cabine trouveront en cabine un peignoir et des mules à utiliser à bord pendant la croisière. Un kit de produits de bain sera également fourni pour chacun des occupants.

8.27     Minibar personnalisé selon les préférences (privilège de cabine)

Membres Perla Diamante

Les Membres Perla Diamante et les passagers occupant la même cabine peuvent bénéficier d'un minibar personnalisé comprenant leurs boissons et encas préférés, sélectionnés à partir des articles présents sur la liste minibar en cabine. Ce privilège est valable pour les croisières d'une durée d'au moins 5 jours. La consommation des produits est payante.

8.28     Gâteau d'anniversaire et photo portrait professionnel offerts (privilège personnel)

Membres Ambra, Acquamarina, Corallo, Perla, Perla Oro et Perla Diamante

Ce privilège est réservé aux Membres dont l'anniversaire tombe pendant la croisière. Ce privilège sera offert selon les exigences opérationnelles du navire et seront communiquées à bord. La photo souvenir offerte consiste en un portrait que le Membre pourra réaliser dans un des plateaux de photos à bord.

8.29     CostaClub Show et photo gratuite (privilège de cabine)

Membres Ambra, Acquamarina, Corallo, Perla, Perla Oro et Perla Diamante

Les Membres Ambra, Acquamarina, Corallo, Perla, Perla Oro et Perla Diamante, ainsi que les personnes partageant leur cabine recevront une invitation pour participer au CostaClub Show. Tous les Membres participants au Show se verront remettre une photo gratuite prise avant l’évènement (1 par cabine). Les Membres seront informés à bord de la méthode de collecte de leur photo. Cette photo gratuite ne peut être modifiée.

8.30     VIP Cocktail Party (privilège de cabine)

Membres Perla Oro et Perla Diamante

Sur les croisières d'une durée supérieure à 4 nuits, les Membres Perla Oro et Perla Diamante, les passagers des Suites et d'autres passagers VIP éventuels (à la discrétion du navire), ainsi que les passagers occupant la même cabine, reçoivent une invitation à participer au VIP Cocktail.

8.31     Visite des cuisines du navire (privilège de cabine)

Membres Perla Oro et Perla Diamante

Sur les croisières d'une durée supérieure à 7 inférieure ou égale à 4 nuits, les Membres Perla Oro et Perla Diamante, ainsi que les personnes partageant leur cabine ont droit à une visite des cuisines du navire.

8.32     Expérience de dégustation de vins (privilège par cabine)

Membres Perla Diamante

Les Membres Perla Diamante reçoivent une invitation à participer à une dégustation de vins. L'invitation s'applique à tous les passagers majeurs occupant la même cabine qu'un Membre Perla Diamante. Ce privilège est valable pour les croisières d'une durée supérieure à 7 nuits, à l'exception des croisières en Amérique du Sud.

8.33     Dîner offert au Restaurant Samsara/ La Pizzeria (privilège de cabine)

Membres Perla : Restaurant Samsara

Membres Perla Oro : Restaurant Samsara ou La Pizzeria

Les Membres Perla et les personnes partageant leur cabine ont droit à un dîner gratuit au restaurant Samsara (si présent à bord). Les Membres Perla Oro et les personnes partageant leur cabine ont droit à un dîner gratuit au restaurant Samsara (si présent à bord) ou, en alternative, à La Pizzeria. Le dîner gratuit devra être pris au choix dans un des deux restaurants.

Le privilège ne comprend ni les boissons ni le service.

Le privilège dépend de la disponibilité et des heures définies par les exigences opérationnelles du navire. L'invitation au dîner est destinée à l'ensemble des occupants d'une même cabine. Si deux Membres occupant la même cabine peuvent bénéficier de ce privilège, celui-ci ne sera valable qu'une fois pour les deux passagers. L’invitation ne comprend ni les boissons ni le service. Les Membres n'utilisant pas ce privilège, quelle qu'en soit la raison, ne pourront en aucun cas en demander le remboursement, le récupérer pour une future croisière ou le remplacer par un dîner dans un autre restaurant payant ou par tout autre type de privilège.

8.34     Restaurant Club ou espace réservé au restaurant principal pour le petit déjeuner et le dîner (privilège de cabine soumis à la capacité maximum du Restaurant)

Membres Perla Diamante.

Le Restaurant Club (si existant sur le navire) est le restaurant réservé aux passagers des Suites.

Les Membres Perla Diamante ne voyageant pas dans une Suite et les personnes qui partagent leur cabine ont le droit d'accéder au Restaurant Club (si existant sur le navire) pour le petit déjeuner, déjeuner et dîner, sans contrainte d’horaires, pour toute la durée de la croisière. Le privilège ne comprend ni les boissons ni le service. Le privilège est sujet à la capacité maximum du Restaurant.

Pour les croisières transocéaniques, de positionnement (croisières où le bateau se déplace d’une région, comme le bassin méditerranéen, à une autre, comme en Europe du Nord ou à Dubaï), Tour du Monde, Noël ou Jour de l’An, les croisières Vernissage et Inaugurales, les croisières d’une durée supérieure à 11 nuits, les Croisières CostaClub ainsi que pour toutes les croisières où le nombre des Membres Perla Diamante et des passagers Suite dépasse la capacité du Restaurant Club, les Membres Perla Diamante ne voyageant pas en Suite pourront s'installer dans un espace réservé du restaurant principal où ils trouveront le menu de ce restaurant.

8.35     Moments de douceur : café spécial et part de gâteau (privilège de cabine)

Membres Corallo

Les Membres Corallo et les personnes partageant la même cabine ont droit à un Café spécial Illy ou Délice de café avec une part de gâteau. Ils pourront bénéficier de ce privilège dans les bars présents à bord. La sélection des cafés spéciaux et des gâteaux peut différer d'un navire à l'autre. Les Membres n'utilisant pas ce privilège, quelle qu'en soit la raison, ne pourront en aucun cas en demander le remboursement, le récupérer pour une future croisière ou le remplacer par un autre type de privilège.

8.36     Chocolat lors des soirées de gala (privilège de cabine)

Membres Acquamarina, Corallo, Perla, Perla Oro et Perla Diamante

Les Membres Acquamarina, Corallo, Perla, Perla Oro et Perla Diamante, ainsi que les personnes partageant leur cabine recevront un chocolat dans leur cabine à l'occasion des soirées de gala.

8.37     Premiers rangs du théâtre réservés lors des spectacles en soirée (privilège de cabine)

Membres Perla Diamante

Les Membres Perla Diamante et les passagers occupant la même cabine bénéficient du privilège de disposer de places réservées aux premiers rangs au théâtre, lors de spectacles en soirée. Les places seront disponibles uniquement jusqu'à 5 minutes avant le début du spectacle. L'attribution de ce privilège dépend du nombre des membres Perla Diamante à bord.

8.38     Une journée entière gratuite au Spa (privilège personnel extensible à un autre occupant de la même cabine)
Membre Perla Diamante

Les Membres Perla Diamante ont droit à une journée à l'espace thermal de bord (si présent sur le navire). Ce privilège n'est valable qu'une fois par croisière. Il est attribué au Membre ayant droit et à une personne avec laquelle il partage sa cabine. Il peut être réservé à bord, à l'exception des jours de navigation en mer. Ce privilège est soumis à la disponibilité du Spa lors de la réservation ainsi qu'aux exigences opérationnelles du navire.

8.39     Service blanchisserie Magic Bag en fin de croisière (lavage à l'eau et pliage) (privilège personnel)

Membres Perla Diamante

Pour les croisières d'une durée supérieure ou égale à 5 nuits, les Membres Perla Diamante ont droit  à un service de blanchisserie gratuit prévoyant le lavage à l'eau et le pliage d'un maximum de 25 pièces. Ce privilège est strictement personnel et réservé uniquement à l'ensemble des Membres autorisés à en bénéficier.

8.40     Cadeau CostaClub de fin de croisière (privilège de cabine)

Membres Acquamarina, Corallo, Perla, Perla Oro, Perla Diamante

Les Membres Acquamarina, Corallo, Perla, Perla Oro, Perla Diamante ont droit à un cadeau de fin de croisière qu'ils recevront à bord (un cadeau par cabine). Le cadeau reçu concernera le niveau CostaClub le plus élevé des occupants de la cabine. Si un cadeau gratuit précis n'est pas disponible, il pourra alors être remplacé par un autre présent selon la disponibilité à bord. Ces cadeaux seront remis en cabine une fois par croisière et ne peuvent en aucun cas être expédiés au domicile du Membre.

 

9. Informations légales

9.1       L'adhésion au Club est soumise aux dispositions et aux articles des présentes Conditions générales.

9.2       Costa ne pourra suspendre ou mettre fin au Programme avant la fin de la période de validité mentionnée à l'Article 2 que pour des motifs valables, conformément aux articles 1989 et suivants du Code civil italien. Les Membres seront informés de cette résiliation anticipée et dans la mesure du possible, de cette suspension, au moins 30 jours à l'avance, ou, en cas de suspension, dès que possible. Ils pourront en être informés par Costa via le site Internet www.costaclub.ch ou par d'autres méthodes dédiées.

9.3       Costa se réserve le droit de modifier ou de compléter à tout moment les conditions de participation au Programme, les privilèges, ainsi que le système de cumul de points, dans la mesure où ceci ne porte en aucun cas préjudice à la bonne foi du Membre.

Ces modifications ou avenants seront communiqués publiquement sur le site Internet www.costaclub.ch ou par d'autres moyens dédiés.

Les modifications ou avenants relatifs aux conditions de participation sont considérés comme acceptés si le Membre ne les conteste pas par écrit dans un délai de deux mois après en avoir été informé. Si un Membre conteste la modification ou l'avenant dans ce délai, sa participation au Programme sera résiliée.

9.4       Costa se réserve le droit, à sa seule discrétion, d'exclure les Membres du Club sans aucun préavis si les Membres ne respectent pas les présentes Conditions générales et/ou si leur comportement n'est pas conforme à la législation, aux Conditions générales de Costa et notamment s’ils se livrent à des agissements visés à l’article 10 des Conditions générales susmentionnées, s'ils affichent un comportement susceptible de nuire à l'image de Costa, ou s'ils tentent d'utiliser leur statut de Membre ou des documents attestant et légitimant leur adhésion d'une façon contraire aux Conditions générales. En cas d'exclusion et/ou de fermeture du compte, l'ensemble des points cumulés à cette date ainsi que les privilèges y afférents seront immédiatement perdus. Costa Croisières se réserve en outre le droit de refuser la participation au Programme à toute personne ne satisfaisant pas aux exigences des présentes Conditions générales.

9.5       Le Membre s'engage à ce que l'ensemble des informations fournies soit correct et en sera le seul responsable.

9.6       Les informations fournies par les Membres sont collectées dans un dossier à des fins de gestion du Club. Ce dossier est géré par Costa conformément à la loi italienne 196/2003, qui garantit son utilisation aux fins mentionnées dans la section « Politique de confidentialité » publiée sur le site Internet www.costacroisieres.ch et également disponible à bord au Service clients.

9.7       Le Membre a le droit de résilier à tout moment son adhésion au Programme du Club. Dans ce cas, il doit en informer Costa en envoyant un courrier recommandé à Costa Croisières - Service CostaClub, Stampfenbachstrasse 61, 8006 Zurich, Suisse ou un e-mail à l'adresse de courrier électronique costaclub-francais@ch.costa.it avec en pièce jointe une copie d'une pièce d'identité. Dans ce dernier cas, le Membre recevra sur son compte de messagerie électronique une confirmation de la résiliation de son adhésion.

9.8       En cas de litige relatif à la validité, à l'interprétation et/ou à l'exécution des présentes Conditions générales et au Club, seule la loi italienne sera applicable.

 

10.Informations relatives au traitement des données personnelles

10.1 Costa Crociere S.p.A. (ci-après également « Costa Crociere »), en qualité de propriétaire du traitement des données, aux sens de l’art. 13 du Règlement Européen Général sur la Protection des Données Personnelles 679/2016 (ci-après le «GDPR »), fournit les informations suivantes concernant le traitement des données personnelles que Vous (ci-après également le «Membre»), en qualité d’intéressé, nous avez communiquées pour l’inscription au Programme CostaClub (ci-après le «Programme»). Ces informations se réfèrent aux données fournies par le membre:

a.      lors de son inscription au Programme par n’importe quel canal que ce soit;

b.      lors de son enregistrement via le site web et / ou via l’application de Costa Crociere;

c.       au cours de la gestion ordinaire du Club (par exemple montant dépensé à bord, type de croisières effectuées, etc.);

d.      dans le cadre des croisières.

10.2 Finalités et fondement juridique du traitement. Les données personnelles du Membre seront traitées pour les finalités suivantes :

a.      Finalités afférentes au Programme, afin de gérer la participation du Membre au Programme CostaClub;

i.       attribuer au Membre les points et autres avantages découlant de la participation au Programme CostaClub ;

ii.        administrer les aspects concernant la propriété de la Carte CostaClub ;

iii.       fournir les services correspondants afférents, selon les modalités prévues par le présent Règlement;

iv.       communiquer au Membre les informations officielles et de fonctionnement en sa qualité de Membre et les bénéfices inhérents au Programme. Notamment, Costa Crociere pourra utiliser l’adresse de courrier électronique du Membre, fournie au moment de son inscription au CostaClub ou lors de sa participation au Programme, pour l’envoi de communications d’informations ou promotionnelles liées au Club et ses initiatives.

b.      Finalités statistiques, sous forme anonyme et d’agrégats.

c.       Finalités de marketing qui comprennent:

i.      Activités promotionnelles sur des produits et services de Costa Crociere et des sociétés qui lui sont liées ou affiliées au groupe Carnival Corporation &PLC (le «Groupe Carnival») et / ou de partenaires commerciaux, même siégeant à l’étranger. Les données des Membres peuvent notamment être traitées pour l’envoi de communications, soit par un moyen automatisé (par exemple courriel, fax, SMS, applications pour messagerie instantanée, etc.), soit non automatisé (par exemple courrier postal, téléphone avec opérateur, etc.). Les sociétés du groupe Carnival sont: Carnival Corporation (CCL), Carnival PLC (P&O, Cunard, Princess Asia), Costa Crociere S.p.A. (AIDA and Costa), Holland America Line N.V., general partner of Cruiseport Curacao C.V. (Holland America Line and Seabourn), Princess Cruise Lines Ltd (Princess, Alaska, P & O Australia and Cunard), SeaVacations Limited (CCL business in UK). Les partenaires commerciaux appartiennent aux catégories marchandes suivantes:

a) activités touristiques;

b) compagnies aériennes / services de transport;

c) agences de voyages;

d) assurances.

ii.    Activité de profilage c’est-à-dire d’analyse des préférences de voyages et recherches de marché dans le but d’améliorer l’offre de services et les informations commerciales présentées par Costa Crociere, les rendant plus conformes aux intérêts du Membre. Ce traitement est effectué par le biais des données personnelles recueillies également au cours de la croisière. Cette activité pourra avoir lieu également par le biais de la soumission de questionnaires de satisfaction et / ou utilisation de cookies de profilage utilisés lors de la navigation sur les sites Costa.

Le traitement pour des Finalités de Marketing (par conséquent pour des activités promotionnelles comme de profilage) ne peut avoir lieu qu’avec le consentement du Membre.

 

Nature de la fourniture des données et conséquences d’un éventuel refus. La fourniture des données personnelles requises lors de l’inscription au Programme CostaClub et marquées d’un astérisque (*) est obligatoire pour une entière participation au Programme lui-même, ses initiatives liées, et pour l’accomplissement des obligations légales correspondantes. L’éventuel refus de fournir les données personnelles demandées, en tout ou partie, même au cours de l’exécution du Programme, peut entraîner l’impossibilité, pour Costa Crociere et pour les sociétés tierces qui fournissent des services dans le cadre du Programme, d’exécuter de manière exhaustive ou répondre correctement aux obligations découlant du Programme.

La fourniture des données personnelles non marquées par un astérisque (*) est par contre facultative et l’absence de communication n’a aucune conséquence en relation avec l’inscription et la participation du Membre au Programme. Le Membre peut d’exprimer librement ses propres choix concernant le traitement des données personnelles et formuler sa propre volonté comme il l’entend pour chaque finalité.

 

Catégories de destinataires des données personnelles. Les données ne seront pas diffusées, hormis pour les cas où la diffusion est imposée par une réglementation légale ou bien lorsqu’elle est expressément autorisée par le Membre. Les données du Membre pourront être communiquées dans le cadre des finalités indiquées ci-dessus, aux catégories de destinataires suivantes:

i. le personnel interne de Costa Crociere, en qualité d’exécuteur et / ou responsable du traitement des données;

ii. les sociétés appartenant au Groupe, même situées à l’étranger;

iii. les personnes, sociétés, associations ou bureaux professionnels apportant des services ou des activités d’assistance et conseil en faveur de Costa Crociere (par exemple, conseillers commerciaux, avocats, conseillers fiscaux, commissaires aux comptes, conseils dans le cadre d’opérations d’audit, etc.);

iv. les personnes, sociétés ou agences apportant des services de marketing et analyse ou activités de conseil en faveur de Costa Crociere;

v. les organismes dont la faculté à accéder aux données est reconnue par des dispositions légales et réglementaires dérivées ou par des dispositions légales délivrées par des autorités habilitées à le faire.

La liste des sociétés ou organismes auxquels les données sont communiquées est disponible auprès de la société aux adresses suivantes: privacy@costa.it ou Costa Crociere S.p.A., Piazza Piccapietra, n. 48, 16121 Gênes (Italie), à l’attention du Responsable de la Protection des Données Personnelles.

 

Transfert des données personnelles hors de l’Union européenne. Les données personnelles du membre peuvent être transférées à des sociétés tierces dans des pays n’appartenant pas à l’Union européenne, toujours pour les finalités indiquées ci-dessus.

En cas de transfert des données dans des pays hors de l’Union européenne, ces pays garantiront un niveau de protection adéquat sur la base d’une décision spécifique de la Commission européenne ou bien le destinataire aura l’obligation contractuelle de protéger les données avec un niveau adéquat et comparable à la protection prévue par le GDPR.

 

Conservation des données personnelles. Les données personnelles seront conservées pendant une période n’excédant pas le laps de temps nécessaire pour l’accomplissement des finalités pour lesquelles ces mêmes données ont été recueillies puis traitées. Les données personnelles seront conservées pendant toute la durée du Programme et ses éditions suivantes, et même pendant une période plus longue:

i. conformément aux termes établis par la législation en vigueur;

ii. conformément aux termes établis par la règlementation même dérivée qui imposent la conservation des données (par exemple déclarations fiscales);

iii. dans la limite de la période nécessaire pour protéger les droits du propriétaire des données en cas d’éventuels litiges liés à l’exécution de la prestation;

iv. après l’échéance ou la résolution en fonction des termes de prescription des droits des membres.

Les données personnelles recueillies et traitées à des fins de profilage seront conservées pendant une période maximale de dix (10) ans au terme de laquelle elles seront effacées automatiquement ou rendues anonymes de manière permanente.

Propriétaire et Responsables du traitement. Le propriétaire du traitement est Costa Crociere S.p.A dont le siège est en Italie, à Gênes, Piazza Piccapietra 48.

 

Responsable de la Protection des Données. Le Responsable de la Protection des Données peut être contacté aux adresses suivantes: privacy@costa.it et / ou auprès de Costa Crociere S.p.A., Piazza Piccapietra 48, Gênes, Italie.

 

Droits du Membre. À tout moment et aux sens des art. 15 à 22 du GDPR, le Membre a le droit de:

a) accéder à ses données personnelles;

b) demander la modification de ses données personnelles;

c) révoquer à tout moment son consentement pour l’utilisation et la diffusion de ses données personnelles;

d) demander la suppression de ses données personnelles;

e) recevoir dans un format structuré, à usage courant et lisible à partir d’un dispositif automatique, les données personnelles qui le concernent, mais également de transmettre ses données personnelles à un autre propriétaire du traitement;

f) s'opposer au traitement des données personnelles le concernant, même pour des finalités de marketing ou profilage;

g) limiter le traitement de ses données personnelles;

h) faire réclamation auprès d’une autorité de contrôle;

i) recevoir une communication en cas de violation des données personnelles;

j) demander des renseignements concernant:

i. les finalités du traitement;

ii. les catégories de données personnelles;

iii. les destinataires ou les catégories de destinataires à qui les données personnelles ont été ou seront communiquées, et notamment si les données sont transmises à des destinataires de pays tiers ou des organisations internationales et l’existence de garanties adéquates;

iv. la période de conservation des données personnelles; v. si les données n’ont pas été recueillies auprès de l’intéressé, toutes les informations disponibles sur leur origine.

Le Membre pourra à tout moment s’opposer à l’envoi des communications liées à la participation au Programme, aux activités de marketing et / ou de profilage en cliquant sur «désinscription» en pied de page du courrier électronique reçu ou bien en en faisant la demande expresse aux adresses notées ci-dessous.

Vous pouvez exercer ces droits et / ou obtenir de plus amples renseignements sur le traitement des données personnelles en envoyant un message:

- Par courriel à privacy@costa.it ou à Costa Crociere S.p.A. Piazza Piccapietra 48, 16121 Gênes, Italie, à l’attention du Responsable de la Protection des Données Personnelles.

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