1. Objet 2. Conditions et mode d’adhésion 3. Le numéro d’identification personnelle – La carte CostaClub – Durée de l’inscription 4. Le cumul de points 5. Aquamarine, Coral, Pearl, Gold Pearl 6. Les privilèges réservés aux membres du CostaClub 7. Avenants au règlement du programme CostaClub
Déclaration de confidentialité
1. Objet Costa Crociere S.p.A.(dénommée ci-après « Costa ») met en place le « programme CostaClub ». Le « programme CostaClub » (dénommé ci-après le « Club ») est une initiative à caractère promotionnel et à but non lucratif destinée à : · assurer aux clients les plus fidèles de Costa toute une série de gratifications et d’avantages conformément aux dispositions du présent règlement général (dénommé ci-après le « règlement ») et aux conditions particulières qui feront régulièrement l’objet de communications spécifiques ; · promouvoir l’image, les couleurs et les valeurs de la marque Costa et de ses services touristiques.
2. Conditions et mode d’adhésion 2.1 Peuvent adhérer au CostaClub toutes personnes physiques ayant au moins 18 ans et résidant en France qui ont effectué au moins une croisière avec Costa. 2.2 L’adhésion au Club est gratuite. La demande d’inscription peut être effectuée en appelant le Numéro Azur 0041-0800 55 60 20 du lundi au vendredi de 9.00 hà 12.00 h et de 14.00 à 17.00 h ou via Internet sur le site www.costacroisieres.ch ou à bord des navires Costa. La demande d’inscription effectuée à bord sera traitée dans un délai de 60 jours après la croisière. Pour toute inscription confirmée, le membre CostaClub aura un numéro d’identification personnelle. Le membre garantit l’exactitude des informations livrées, se reconnaissant seul responsable de celles-ci. Les informations délivrées par les membres pour leur adhésion au programme seront collectées dans un fichier destiné à optimiser la gestion du CostaClub. Ce fichier est géré par Costa conformément aux termes du décret législatif n° 196 du 30/06/2003 (législation italienne), qui garantit son utilisation aux fins mentionnées dans la section « Déclaration de confidentialité » du présent règlement. 2.3 L’envoi de notes d’information sur les activités figurant dans le tableau des privilèges et la connaissance individuelle des membres du CostaClub de la part de Costa sont nécessaires et indispensables au CostaClub et doivent être obligatoirement acceptés en adhérant au Club. En cas de refus postérieur à l’inscription, la personne physique cessera de faire partie du CostaClub.
3. Le numéro d’identification personnelle – La carte CostaClub – Durée de l’inscription 3.1 Après son adhésion, le membre recevra, par courrier ou par courriel à l’adresse qu’il aura indiquée, son numéro d’identification personnelle. Ce numéro devra toujours être communiqué lors de la réservation de la croisière pour que les points cumulés par le membre lui soient crédités et pour qu’il puisse bénéficier des privilèges qui lui sont réservés. 3.2 La carte CostaClub, sur laquelle figure le numéro d’identification personnelle, sera remise directement au membre du Club à bord. La carte est nominative, de la propriété de Costa, et elle est munie d’une bande magnétique. Seul son titulaire peut l’utiliser conformément aux dispositions du présent règlement. Au cours de la croisière, la carte CostaClub fait également office de carte de crédit pour les dépenses à bord, de document d’identité (carte d’embarquement et de débarquement) et de clé de cabine (exclusivement à bord des Costa Atlantica, Costa Concordia, Costa Fortuna, Costa Magica et Costa Mediterranea). 3.3 L’inscription au CostaClub est valable pendant trois ans. Sa validité est reconduite automatiquement pour trois autres années à l’occasion de l’achat de nouvelles croisières Costa. Toutefois, les membres ont le droit d’interrompre leur participation au programme CostaClub à tout moment, aux termes de l’art. 7.11. En cas de non-achat de croisières pendant trois années successives, les privilèges réservés aux membres seront provisoirement suspendus jusqu’à nouvel achat ou demande expresse du membre, et le nombre de points cumulés par le titulaire de la carte ne variera pas.
4. Le cumul de points 4.1 Les points constituent l’unité de base de calcul utilisée par Costa pour le CostaClub. À chaque numéro d’identification personnelle est associé un compte sur lequel les points sont crédités. Les membres ayant effectué une croisière à compter du 15 mai 2001 cumulent des points en fonction du nombre de jours de croisière passés à bord des paquebots Costa et du montant des dépenses engagées à bord, et ce de la manière suivante : · chaque jour de croisière donne droit à un crédit de 100 points ; · chaque tranche de 52 euros dépensés à bord (hors dépenses Casino et vente aux enchères), toutes fractions de ce même montant étant exclues, donne droit à un crédit de 40 points. Pour chaque croisière effectuée pendant la période du 1er janvier 1993 au 14 mai 2001 enregistrée dans la base de données Costa, tout membre reçoit d’office 1.000 points quels qu’aient été la durée de la croisière et le montant des dépenses engagées à bord. Si la croisière ne figure pas dans la base de données Costa, le membre est tenu de fournir la documentation justifiant du voyage aux dates indiquées. 4.2 En ce qui concerne les dépenses à bord, seuls les paiements enregistrés à l’aide de la carte magnétique personnelle Costa, fournie en cabine et activée au début de chaque croisière, seront validés. Les dépenses effectuées dans les casinos du bord et lors des ventes aux enchères, ainsi que les dépenses de bord engagées par le membre à l’aide d’une carte magnétique Costa appartenant à une personne autre que le membre, bien qu’elle partage sa cabine, ne participent pas au cumul des points. 4.3 Les membres jugeant qu'ils peuvent prétendre à davantage de points que ceux qui sont enregistrés sur leur compte devront envoyer au CostaClub une copie des titres de voyage et des reçus des dépenses engagées à bord relatifs aux croisières jugées manquantes. Seules les demandes de régularisation qui nous parviendront au plus tard un an après la croisière faisant l’objet de la demande seront prises en compte. Cela nous permettra d’effectuer les vérifications nécessaires et de rectifier le nombre de points devant être attribués au membre. Toute demande de mise à jour des points devra être adressée en indiquant le nom et le prénom du membre ainsi que le numéro de sa carte CostaClub, avec la documentation requise, par fax ou par courrier au bureau Costa - adresse du pays de résidence du membre CostaClub. 4.4 Le crédit automatique des points se fait 30 jours après la fin de chaque croisière. Le membre peut connaître le nombre de points qu’il a cumulés via Internet sur le site www.costacroisieres.fr en s’inscrivant dans la zone réservée aux membres ou alors en appelant le Numéro Azur 0041-0800 55 60 20 (du lundi au vendredi de 9.00 hà 12.00 h et de 14.00 à 17.00 h).
5. Aquamarine, Coral, Pearl, Gold Pearl Ces 4 catégories dépendent du nombre de points cumulés et des croisières effectuées. AQUAMARINE : catégorie réservée aux membres ayant cumulé jusqu’à 2.000 points. CORAL : catégorie réservée aux membres ayant cumulé de 2.001 à 5.000 points. PEARL : catégorie réservée aux membres ayant cumulé au moins 5.001 points. Le passage à la catégorie supérieure s’effectue automatiquement lors du dépassement des seuils ci-dessus. Le membre sera informé par écrit de ce passage.
GOLD PEARL : la nouvelle catégorie du CostaClub, qui sera officialisée le 1er novembre 2009. À partir de cette date, les points cumulés et les croisières effectuées seront calculés comme suit. Pour conférer le statut de membre Gold Pearl, nous tenons compte : 1. des points cumulés - au moins 13.001 ; 2. des croisières effectuées - 3 au cours des 36 derniers mois. Ces conditions sont indispensables pour accéder à cette catégorie et y rester. Autrement, bien qu’il conserve ses points, le membre repassera à la catégorie Pearl. Les croisières effectuées sont calculées comme suit : 1. le 1er novembre 2009, date de lancement de la nouvelle catégorie, tous ceux qui ont fait 3 croisières depuis novembre 2006 deviendront membres Gold Pearl. Le temps d’appartenance à cette catégorie est calculé par rapport au mois du départ de leur avant-avant-dernière croisière (ex. : si un membre a effectué son avant-avant-dernière croisière en décembre 2006, son appartenance à la catégorie Gold Pearl arrivera à échéance le 31 décembre 2009, et ainsi de suite); 2. mois après mois, le système recalcule à rebours sur 3 ans les croisières effectuées, incluant ou excluant les membres qui remplissent ou non ces conditions. En s’inscrivant sur le site, les membres pourront vérifier à tout moment s’ils font partie de la catégorie Gold Pearl et jusqu’à quelle date. Les membres Gold Pearl peuvent bénéficier des éventuelles réductions qui leur sont réservées uniquement durant la période d’appartenance à cette catégorie, et ce même sur des réservations de croisières dont le mois de départ est postérieur à la date d’échéance du statut Gold Pearl. Dans ce cas, le membre bénéficiera de la réduction au moment de la réservation, mais pas des privilèges à bord qui sont associés à ce statut.
6. Les privilèges réservés aux membres du CostaClub 6.1 Les membres du CostaClub ont droit à toute une série de privilèges différenciés par Club d’appartenance. Ces privilèges sont ainsi classés : a) services supplémentaires, statuts privilégiés et avantages sur tout achat à bord ; b) réduction sur l’achat d’une croisière Costa. 6.2 Pour pouvoir bénéficier des privilèges qui lui sont réservés, chaque membre doit insérer son numéro d’identification personnelle dans l’option ou dans la réservation qu’il aura confirmée. L’ordre et les jours d’octroi des privilèges à bord peuvent varier en fonction de la durée de la croisière et de l’organisation du navire et ne peuvent être contestés par les membres. 6.3 La liste des services supplémentaires et des avantages sur tout achat de produits ou services à bord figurera sur la brochure « Le CostaClub vous offre un monde d’émotions, de plaisirs et de privilèges » ainsi que dans les newsletters qui sont régulièrement envoyées aux membres. Costa se réserve le droit de modifier les conditions d’obtention et le contenu des privilèges, à condition que les droits déjà acquis par les membres soient préservés et que ceux-ci en soient préalablement informés. 6.4 Les privilèges comprennent des privilèges personnels et des privilèges de cabine. Le privilège personnel est réservé au membre. Le privilège de cabine implique son partage par tous les occupants de la cabine. La présence de plusieurs membres dans une même cabine ne donne pas droit à plusieurs privilèges de cabine cumulés. 6.5 Pour des raisons de service, les privilèges « Embarquement prioritaire » et « Débarquement prioritaire », ainsi que « Embarquement préférentiel » et « Débarquement préférentiel », pourront être suspendus ou modifier sans préavis. Ces services concernent uniquement l’embarquement de début de croisière et le débarquement de fin de croisière. Les membres Coral et Pearl qui souhaitent bénéficier du service « Embarquement prioritaire » sont priés de se présenter au comptoir Service clients munis de leur titre de voyage pour retirer le numéro d’embarquement qui leur est réservé. En ce qui concerne le service « Débarquement prioritaire », les membres Pearl feront partie des premiers groupes à débarquer, dans le respect des exigences de service de chaque escale. Les membres Gold Pearl qui souhaitent bénéficier du service « Embarquement préférentiel » sont priés de se présenter au comptoir Service clients munis de leur titre de voyage pour retirer le numéro d’embarquement qui leur est réservé. En ce qui concerne le service « Débarquement préférentiel », les membres Gold Pearl feront partie des premiers groupes à débarquer, dans le respect des exigences de service de chaque escale. En ce qui concerne le service de débarquement préférentiel pour les excursions, les membres Gold Pearl recevront une communication à bord. Le Bureau d’information à bord sera à la disposition des membres du CostaClub pour traiter toute demande présentée avec une certaine avance et, en tout état de cause, au plus tard la veille du dernier jour de croisière. L’ordre d’embarquement ou de débarquement pourra varier d’une croisière à l’autre en fonction des ports d’embarquement, des horaires de départ et d’arrivée du paquebot et dans le respect des règles de sécurité. Cet ordre ne peut être contesté par les membres du CostaClub. 6.6 Les avantages sur les achats à bord seront accordés lors de l'enregistrement des achats à l'aide de la carte magnétique personnelle. Aucune réduction sur les achats de biens ou services à bord n'est cumulable avec d'autres promotions éventuelles ni avec les éventuelles réductions sur les achats à bord prévues par le ProntoPrice. La réduction sur la vidéo « Ma croisière » et sur l'achat des livres Costa ne s'applique pas aux achats multiples d'un même produit. La réduction sur la sélection de soins de beauté pour le visage et le corps est accordée à l'ouverture des spas durant les escales. L'invitation au dîner gratuit dans les restaurants Club sur certains navires est réservée au membre Pearl et Gold Pearl. L'invitation ne comprend ni les boissons ni le service. Les bons Gold Pearl à dépenser à la boutique photo (15 euros) et au spa (30 euros) seront déduits du compte en fin de croisière à condition que le membre Gold Pearl utilise sa carte magnétique personnelle pour ces achats. 6.7 Les réductions sur l’achat d’une croisière seront directement accordées par l’agence de voyages lors de la prise d’option ou de la réservation confirmée, avec saisie obligatoire du numéro d’identification personnelle sur l’option ou la réservation. Le membre ne pourra pas modifier sa réservation par la suite pour saisir son numéro d’identification personnelle et obtenir la réduction rétroactivement. Les réductions seront appliquées à condition que le titulaire de la carte participe effectivement à la croisière, même s’il n’est pas présent lors de la réservation. 6.8 Les réductions s’appliquent exclusivement au prix de la croisière, hors acheminements aériens, transferts, assurances, taxes portuaires, séjours à terre si prévus dans la prestation, éventuels ajustements tarifaires pour hausse des prix du carburant et tout autre frais éventuellement indiqué dans la communication de la réduction. 6.9 La possibilité de cumul des réductions sur l’achat d’une croisière avec d’autres promotions éventuelles devra toujours être contrôlée. Les membres sont priés d’effectuer directement ce contrôle auprès de leur agence de voyages. Les membres pourront bénéficier des réductions dans la limite des places disponibles pour chaque départ.
7. Avenants au règlement du programme CostaClub 7.1 Costa se réserve le droit de modifier ou d’insérer tout avenant au présent règlement et d’en informer les membres du CostaClub, à condition que leurs droits restent acquis, et d’annuler le programme en le communiquant à ces mêmes membres avec un préavis de 6 mois. À compter de la date d’annulation préalablement communiquée aux membres, aucun point ne pourra plus être crédité. 7.2 La fin du programme CostaClub est fixée au 15 mai 2010, étant entendu que le programme pourra être renouvelé. 7.3 Costa Crociere se réserve le droit d’exclure de manière irrévocable et sans appel, le membre CostaClub du Programme, dans le cas où celui-ci ne respecterait pas toutes les conditions soumises au règlement et/ou son comportement n’adhèrerait pas à ce même Règlement ainsi qu’aux normes légales, aux conditions générales de la compagnie ou d’une des compagnies partenaires ; de la même manière, il serait exclus du Programme s’il venait à manifester des comportements portant atteintes à l’image de la compagnie ou s’il venait à utiliser de manière non conforme ce qui est prévu dans ce règlement, en sa qualité de membre, ainsi que les documents liés à son identification et à sa légitimité en tant que membre. En cas d’exclusion et/ou de fermeture de son compte, les points accumulés à ce jour et les privilèges dédiés seront annulés. Costa Crociere se réserve aussi le droit de refuser la participation au Programme à toutes les personnes ne remplissant pas les conditions prévus par ce Règlement. 7.4 Les personnes morales ainsi que les salariés de Costa sont exclus de la participation à ce programme. 7.5 Toute communication aux membres prévue par le présent règlement sera faite par Costa en la publiant dans l’espace dédié du site www.costaclub.ch ou en l’envoyant par écrit à l’adresse électronique ou au domicile indiqués par le membre. Tout changement du domicile indiqué devra être communiqué par le membre en appelant, pour la France, le Numéro Azur 0810 211 212 du lundi au vendredi de 9 h à 20 h et le samedi de 10 h à 18 h ou en envoyant un courrier à Costa Croisières, CostaClub - adresse du pays de résidence du membre CostaClub ou en modifiant directement l’adresse sur le site correspondant au pays de résidence du membre. 7.6 Les points et privilèges accordés aux membres sont personnels et ne peuvent en aucun cas être cédés, transférés, vendus, convertis en argent ou remboursés dans le cas d’une utilisation partielle. Chaque membre peut être titulaire d’un seul compte et d’un seul numéro d’identification personnelle. Si, par erreur, il devait y avoir plusieurs comptes et/ou plusieurs numéros d’identification personnelle au nom d’un même membre, Costa procédera au transfert des points cumulés sur un seul compte et annulera les autres comptes et les autres numéros d’identification personnelle. 7.7 Aucun point ne sera crédité (en ce qui concerne le nombre de jours de croisière) si le membre voyage avec un billet gratuit ou spécial. Dans ce cas, la croisière ne sera pas comptabilisée pour l’accès au statut Gold Pearl. De plus, aucun point ne sera crédité si les croisières sont annulées pour des raisons indépendantes de la volonté des transporteurs ou pour des raisons de sécurité. 7.8 Costa se réserve le droit de rectifier tout compte de membre quant au crédit erroné de points ou au crédit de points supplémentaires à l’occasion de campagnes promotionnelles spéciales, et le membre en sera immédiatement informé. 7.9 Costa se réserve le droit de modifier à tout moment la fréquence d’envoi des courriers. De plus, Costa se réserve le droit de procéder à tout moment au contrôle des points cumulés par les membres. Les informations relatives au compte CostaClub (relevés, etc.) seront délivrées à titre indicatif et les relevés ne pourront être ni reproduits ni émis en double exemplaire. 7.10 En aucun cas, Costa ne pourra être tenue pour responsable d’un retard, dans la distribution des offres commerciales et des bonus, d’une destruction ou d’une perte due aux services postaux ou à tout autre coursier. 7.11 La participation au CostaClub est assujettie au respect de toutes les conditions et clauses du présent règlement. Le membre a le droit, à tout moment, d’interrompre sa participation au programme CostaClub. Dans ce cas, il devra en informer par écrit Costa, par télécopie au numéro 0039 010 5483870 ou par lettre recommandée à Costa Crociere S.p.A., Customer Service CostaClub, Via XII Ottobre, 2 – 16121 Genova (Italie). 7.12 En ce qui concerne tout éventuel litige quant à la validité, à l’interprétation et/ou à l’exécution du présent règlement et du programme CostaClub, seule la loi italienne sera applicable.
Déclaration de confidentialité Costa s’emploie constamment à garantir la confidentialité des données de ses clients. Toutes les données relatives aux clients inscrits au programme CostaClub sont traitées par Costa, titulaire du traitement, conformément à l’art. 13 du décret législatif n° 196 du 30 juin 2003 – Code en matière de protection des données personnelles - en Italie. Aux termes de l’art. 29 du décret législatif n° 196 du 30 juin 2003, Costa a nommé Carlo Pittis responsable du traitement de ces données. Les données recueillies pourront être traitées aux fins suivantes : (I) opération associée à des prix, réalisée à travers le CostaClub ; (II) assurance d’avantages et de privilèges réservés aux membres ; (III) traitements statistiques relatifs aux profils clients/membres destinés à créer des produits et services plus adaptés aux besoins des clients/membres ; (IV) activités d’information et de promotion de Costa après autorisation du membre, activités promotionnelles et commerciales de tiers, partenaires de Costa. Le traitement des données sera effectué par des moyens physiques (papier), informatiques et télématiques, aptes à garantir leur confidentialité. Les données recueillies ne seront pas diffusées et pourront être communiquées, exclusivement pour les objectifs susmentionnés, aux catégories de sujets suivants : (a) personnes, sociétés, associations ou cabinets professionnels qui prêtent service, assistance et conseil à notre société, notamment mais pas seulement en matière comptable, administrative, juridique, fiscale et financière ; (b) sociétés liées, sociétés du groupe de Costa, même à l’étranger ; (c) sujets dont le droit d’accès aux données est reconnu par la loi. La liste des sujets auxquels les données pourront être communiquées est à la disposition des membres du CostaClub auprès de la société, Direction Marketing, à laquelle sera présentée la demande. Peuvent en outre avoir accès aux données, en qualité de personnes chargées par Costa de l’exécution d’opérations de traitement, tant le personnel interne chargé du traitement pour la gestion du rapport que des sujets externes, nommés responsables à cette fin. Les données pourront être transférées à l’étranger, dans des pays appartenant ou non à l’Union européenne, mais toujours au sein de sociétés du groupe Costa. Aux termes de l’art. 7 du décret législatif 196/2003 en Italie, le membre pourra exercer, sur demande écrite à adresser à Costa Crociere – Direzione Marketing, Via XII Ottobre, 2 – 16121 Genova (Italie), les droits prévus par ces articles, dont : connaître l’origine des données ainsi que la logique et les objectifs de leur traitement ; obtenir l’annulation, la transformation sous forme anonyme des informations ou le blocage des données traitées en violation de la loi ainsi que la rectification, la mise à jour ou l’intégration des données ; s’opposer, pour motifs légitimes, à leur traitement et à leur utilisation à des fins commerciales, publicitaires ou de marketing.
Pour Costa Crociere S.p.A. Le Président et Administrateur délégué |